8.7.1 Ventes au comptant

La vente de cartes, calendriers, photos, brochures, livres, jouets et autres objets en magasin de vente est imposable au taux en vigueur. La totalité de la contre-prestation reçue est à imposer. Si le prix d’achat contient une part de don implicite, la contre-prestation facturée au client doit être imposée entièrement au taux en vigueur. Les suppléments Tiers-Monde versés en faveur des travailleurs de ces pays font partie de la contre-prestation (pas de diminution de la contre-prestation).

Contrairement aux parts de dons implicites, les parts de dons indiquées en toute transparence ne font pas partie de la contre-prestation. Concernant le justificatif à cet effet, l’AFC recommande que

• les magasins soient équipés de caisses enregistreuses à scanner, permettant de lire et gérer les codes TVA de l’ensemble des marchandises destinées à la vente ;

• le client soit informé avant l’achat qu’une part de don est incluse dans le prix d’achat ;

• la part de don soit indiquée en tant que tel séparément sur le ticket de caisse et qu’aucune mention de l’impôt ne soit indiquée sur la part en question.

L’AFC recommande par ailleurs de comptabiliser séparément les dons. L’impôt préalable sur les produits achetés peut être déduit en intégralité.

Si, dans les magasins équipés de caisses enregistreuses à scanner, les clients paient délibérément plus que le prix indiqué sur le ticket de caisse (par ex. montants versés dans une tirelire), il s’agit également de dons. Il est recommandé de les comptabiliser sur un compte de dons séparé (par ex. compte Dons en espèces provenant du magasin).

Exemple de ticket de caisse