Projet

O. sur la protection des animaux

la place d’un gardien d’animaux. Elle peut obliger cette personne à suivre une formation spécifique.

Art. 16 Autres personnes pouvant faire office de gardien d’animaux

¹ Les petits établissements peuvent employer au lieu d’un gardien d’animaux une personne qui a suivi une formation spécifique sur une espèce animale au sens de l’art. 17 s’il s’agit de:

a. détentions d’animaux sauvages professionnelles ou non où seule une espèce animale est détenue;

b. pensions et refuges pour animaux;

c. établissements qui élèvent ou détiennent professionnellement des animaux de compagnie dans lesquels une seule espèce animale est détenue.

² Les petits établissements détenant des animaux sauvages à titre non professionnel peuvent employer, à la place d’un gardien d’animaux, une personne qui dispose de connaissances suffisantes et qui a suivi une formation sur la manière de traiter, de s’occuper et de prendre soins d’une espèce animale spécifique, si ces établissements ne détiennent que des animaux des espèces suivantes:

a. furet, coati, raton laveur, wallaby de Bennet, wallaby de Parma et animaux de l’ordre des chiroptères, des insectivores, des tenrécidés, tupaiiformes et des rongeurs s’ils sont soumis à autorisation;

b. tous les oiseaux, dans la mesure où leur détention est soumise à autorisation, à l’exception des oiseaux coureurs, des pingouins, des grues, des rapaces et des chouettes;

c. tous les reptiles soumis à autorisation, à l’exception des tortues géantes, des tortues de mer et des crocodiles;

d. les poissons, dans la mesure où leur détention est soumise à autorisation.

Art. 17 Contenu de la formation spécifique dans une espèce animale

¹ La formation spécifique dans une espèce animale se compose d’une partie théorique et d’une partie pratique.

² Elle fournit des connaissances au moins dans les domaines suivants:

a. législation sur la protection des animaux, les épizooties et le cas échéant la conservation des espèces;

b. comportement normal et besoins des animaux;

c. principes d’anatomie et de physiologie;

d. manière de traiter les animaux avec ménagement, d’en prendre soin, notamment l’alimentation et les soins aux animaux, en particulier aux animaux malades ou blessés;