Rapport explicatif

N° de référence: F165-0482

Classification:

Lorsque l’on ne rencontre pas encore des organismes de ce type en Suisse, une utilisation de ces organismes à des fins de recherche doit généralement être attribuée à la classe 3. Dans le cas de certaines activités présentant un risque moindre, telles que l'analytique ou le stockage, la classe 2 peut être envisagée. Toutefois, si une multiplication ou une propagation de l’organisme dans le cadre de l’activité ne peut pas être exclue, l’utilisation doit toujours être attribuée à la classe 3 (p. ex. Crassula helmsii ou Elodea nuttalli).

S’agissant de l’utilisation d’espèces qui sont déjà très répandues en Suisse mais qui provoquent des dommages économiques et des atteintes à la santé de l’homme et de l’animal et qui font l’objet de mesures de lutte, l’activité doit être attribuée à la classe 2. Une attribution à la classe 3 ne peut plus se justifier, même si ces espèces peuvent causer des dommages importants, du fait qu’elles sont déjà présentes dans l’environnement. Une utilisation avec les plus grandes précautions et des mesures de sécurité appropriées s’impose néanmoins toujours afin d’éviter une propagation supplémentaire liée à leur utilisation (p. ex. pour Reynoutria).

Lorsque les espèces sont largement répandues et que l’on a renoncé à les combattre,

l’activité peut être attribuée à la classe 1. Il y a néanmoins lieu d’éviter une dissémination supplémentaire dans l’environnement, mais des mesures de sécurité de niveau 1 devraient suffire. L’utilisation ne devrait pas créer des foyers supplémentaires; le risque supplémentaire que présuppose l’activité est toutefois faible, la plante étant déjà largement répandue (p. ex. Solidago).

Petits invertébrés exotiques

Attribution à des groupes:

Le potentiel envahissant est déterminant pour l’attribution de ces espèces à des groupes. La spécificité d’hôte est toutefois aussi un critère important à prendre en compte.

En principe, un organisme doit être classé dans le groupe 3 lorsqu’il présente un potentiel envahissant, qu’il faut supposer qu’il présente un tel potentiel ou que celui-ci ne peut pas être exclu faute de données suffisantes. Lorsque l’expérience a montré, par exemple lors de disséminations expérimentales réalisées dans d’autres pays, que l’organisme ne présente pas de potentiel envahissant, il peut être classé dans le groupe 2. En ce qui concerne la spécificité d’hôte, la règle qui s’applique est que, plus le spectre d’hôte est large, plus le groupe attribué doit être élevé.

Classification:

On attribue en règle générale la classe 3 aux activités de recherche impliquant des organismes du groupe 3 que l’on ne rencontre pas en Suisse.

Il est possible de déroger à cette règle si, sur la base des critères ci-dessous, on peut démontrer qu’en Suisse, les conditions écologiques effectives sont telles que l’espèce ne peut pas concrètement devenir envahissante.

Le cas échéant, il est possible de déroger à cette règle pour des activités présentant un risque moindre (voir sous classification des espèces envahissantes au sens de l’annexe 2 ODE). Lorsque l’organisme est déjà largement répandu, l’activité peut être attribuée à la classe 2.

Lorsque l’organisme a été classé dans le groupe 2, l’activité est attribuée à la classe 2 si l’on ne rencontre pas l’organisme en Suisse ou qu’il n’est pas encore très répandu et que l’on ne peut pas exclure qu’il présente un potentiel d’établissement. L’activité peut être attribuée à la