DE-OCF_2012_projet_prescriptions

DISPOSITIONS D’EXECUTION DE L’O SUR LES CHEMINS DE FER Ad art.: 37c ^{Gelöscht:D'EXECUTION}

Gelöscht: L'O

Chapitre: Installations fixes Feuille n°: 7

Section: Protection et signalisation des passages à niveau Gelöscht: 2010

Edition: 01.07.2012

Article: Signaux et installations Version: 18.02.2011

DE 37c.3

1 Installations de signaux à feux clignotants

1.1 Les installations de signaux à feux clignotants sont constituées de signaux à feux

clignotants et de croix de Saint-André généralement disposées au-dessus des si-

gnaux à feux clignotants, ainsi que d’un signal acoustique (exceptionnellement plu- Gelöscht: deux ou plus sieurs).

Gelöscht: généralement 1.2 Les signaux à feux clignotants et les croix de Saint-André sont placés avant le pas-

sage à niveau sur le bord droit de la route. Le placement d’un seul côté de la voie fer-

rée sur les bords droit et gauche de la route est autorisé exclusivement sur les lignes

ferroviaires à une voie en cas de très bonne visibilité des signaux (p. ex. gyrophares)

dans toute la zone d’approche (visible pendant au moins 5 secondes).

1.3 Les installations de signaux à feux clignotants devant continuer à clignoter pour an-

noncer le passage de la circulation de train ou du mouvement de manœuvre suivant

ne sont utilisables qu’exceptionnellement et que dans les gares ou sur les sections à Gelöscht: qu'exceptionnelletrafic ferroviaire lent. ^ment

1.4 Aux installations décrites au chiffre 1.3, l’usager de la route doit être averti au moyen

d’un panneau supplémentaire pour quelle raison le signal continue de clignoter. Gelöscht: d'un

1.5 Aux installations de signaux à feux clignotants aux passages à niveau comportant

plusieurs voies ferrées, il faut installer des croix de Saint-André doubles.

1.6 Le temps d’avertissement des installations de signaux à feux clignotants doit être

aussi court que possible, il ne doit pas excéder 30 secondes avant le passage d’une Gelöscht: généralement circulation de train ou d’un mouvement de manœuvre. Gelöscht: d'un

2 Installations de barrières à ouverture sur demande

2.1 Sont considérées comme installations de barrières à ouverture sur demande, celles

qui sont ouvertes et fermées par l’usager de la route en fonction de ces besoins. En Gelöscht: l'usager règle générale, ces installations sont fermées.

2.2 Les installations de barrières à ouverture sur demande sont constituées de barrières

et d’équipements de commande et de verrouillage appropriés. Au besoin, il faut aussi Gelöscht: d'équipements apposer un panneau portant les indications décrivant leur mode de fonctionnement

(voir figure 4). Si les barrières se ferment automatiquement, ces installations sont

équipées de signaux à feux clignotants et d’un signal acoustique.

2.3 Les barrières barrent toute la largeur de la route.

2.4 Les signaux à feux clignotants et le signal acoustique servent à avertir de la fermetu-

re automatique des barrières.

Suite: feuille n° 8