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Consultation 2011/128: Révisions dans le domaine du tabac et des objets usuels · 106 pages

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817.023.31 Denrées alimentaires et objets usuels

noSubstance

347. Tripélennamine*

1286. N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (HC Yellow no3) et

ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

(noCAS 56932-45-7)

27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels

330. Urginea scilla Stern et ses préparations

215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil

du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des dispositions législatives,

réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques14

184. Valnoctamide*

331. Vératrine et ses sels

333. Veratrum ssp. et leurs préparations

335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol)

203. Warfarine* et ses sels

336. Xanthates alcalins et alkylxanthates

135. Xanthinol, (Dihydroxy-2,6-méthyl-4-aza-4-hexyl)-7-théophylline

313. Xylométazoline* et ses sels

337. Yohimbine et ses sels

391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 3

et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 2

24. Zoxazolamine*

* Dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975,

International Nonproprietary Names (INN) for

pharmaceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975, sont pourvues d’un astérisque.

14JO L 147 du 9.6.1975, p. 13; cette directive peut être consultée à l’Office fédéral de la

santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des publications fédérales, 3003 Berne.