Projet

817.023.31 Denrées alimentaires et objets usuels

n^oSubstance

15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels

360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que

la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

217. Santonine

332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations

295. Scopolamine et ses sels et ses dérivés

297. Sélénium et ses composés à l’exception du disulfure de sélénium dans les conditions

prévues à l’annexe 3.

97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels

296. Sels d’or

114. Sodium hexacyclonate*

298. Solanum nigrum L. et ses préparations

1231. Solvent Red 1 (Cl 12150), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

(n^oCAS 1229-55-6)

299. Spartéine et ses sels

4. Spironolactone*

402. Strontium, lactate de

403. Strontium, nitrate de

404. Strontium, polycarboxylate de

303. Strophanthus ssp. et leurs préparations

302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs

304. Strychnine et ses sels

305. Strychnos ssp. et leurs préparations

306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur

les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC

(∆-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

293. Substances radioactives¹³

155. Sulfinpyrazone*

307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution

d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

73. Sulfure de carbone

308. Sultiame*

237. Téfazoline* et ses sels

312. Tellure et ses composés

139. Tétrabénazine* et ses sels

350. Tétrabromosalicylanilides

63. Tétracaïne* et ses sels

367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine

¹³Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).