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Consultation 2011/13: Révision totale de l'ordonnance sur la coordination des inspections dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des inspections, OCI) · 11 pages
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910.15 Agriculture
Ordonnance du 23 novembre 2005 sur la BDTA32 4 ans
Ordonnance du 14 novembre 2007 sur l’élevage33: détention à 4 ans
l’attache des chevaux de la race des Franches-Montagnes