Projet

Annexe 2 (art.10)

Exigences minimales concernant la détention d’animaux sauvages (avec ou sans autorisation)

Remarques préliminaires

A. Les surfaces et les volumes indiqués déterminent à chaque fois la taille minimale de l’enclos. Cette taille ne peut pas être réduite, mê-

me si le nombre d’animaux détenus est inférieur au nombre (n) figurant sur les tableaux. Les enclos utilisés pour séparer les animaux ne peuvent être utilisés qu’à court terme lorsqu’ils ne remplissent pas entièrement les exigences.

B. Les tableaux mentionnent le nombre maximal d’animaux adultes admis dans l’enclos et les dimensions minimales. Il est permis de dé-

tenir en plus les jeunes dans le même enclos. Concernant les reptiles et les amphibiens, la grandeur minimale de l’enclos doit être déterminée en fonction de l’individu de la plus grande taille détenu dans l’enclos. Le reste de la place nécessaire est déterminé en fonction de la taille des autres animaux.

C. Lorsque plusieurs espèces utilisant l’espace de la même manière sont détenues dans le même enclos, le calcul des surfaces et des vo-

lumes doit prendre pour référence l’espèce dont les besoins par rapport à la taille de l’enclos sont les plus élevés. Les surfaces et les volumes pour les autres animaux de la même espèce et pour les animaux des autres espèces doivent être ajoutées conformément aux exigences prévues dans la présente annexe «par animal en plus».

D. Lorsque plusieurs espèces utilisant l’espace de manière différente sont détenues dans le même enclos, on peut détenir en plus de

l’espèce ayant le plus besoin de volume les autres espèces sans qu’il faille agrandir l’espace.

E. Lorsque des espèces ont des besoins particuliers, p. ex. par rapport à l’humidité de l’air, à la température, à la qualité du sol ou à

l’alimentation, il faut tenir compte de ces besoins même si le tableau ne donne aucune indication à ce propos.