Projet
Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 71 pages
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Tableau 7
Chevaux Chiffre 1
Catégorie d'animaux Chevaux
Hauteur au garrot <120 cm 120–134 cm 134-148 cm 148-162 cm 162-175 cm >175 cm
1 Surface par animal
11 Box individuel1, 2 ou box pour groupe à un comparti- m2 5,5 7 8 9 10,512
ment1, 3, 4 12 Valeurs de tolérance5 m2 – – 7 8 9 10,5 13 Surface de repos en stabulation libre à plusieurs compar- m2 4 4,5 5,5 6 7,58
timents1,3, 4, 6
Tableau 8 Lapins domestiques Ch. 4, 5, 6 et 7
4 Enclos sans surfaces surélevées:
Catégorie d'animaux Jeunes animaux depuis le sevrage jusqu’à la maturité sexuelle D'adultes jusqu'à 2,3 kg D'adultes de plus de 2,3 kg 41 Surface au sol3 cm2 34004800
42 Hauteur4 cm 4050
5 Enclos avec surfaces surélevées: