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Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 71 pages

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Exigences particulières

1) Bain de sable.

2) La surface concerne les installations dont le sol est en dur. Lorsque les installations comportent un sol naturel, les dimensions doivent être au moins triplées

jusqu’à ce que la qualité du sol réponde aux besoins des animaux; les enclos doivent pouvoir être subdivisés.

3) Les enclos doivent pouvoir être reliés entre eux.

4) Un abri ou un bâtiment d’élevage doit être à disposition dans l’enclos, offrir suffisamment de place à tous les animaux en même temps, rester sec et présenter

une aire de repos protégée du vent.

5) Aménager des possibilités de se cacher convenant à l’espèce – roseaux, buissons, cavités dans le sol ou dans un tronc d’arbre, etc.

6) Enclos intérieur; enclos extérieur facultatif. Si l’enclos extérieur est accessible en permanence, les dimensions de celui-ci peuvent être prises en compte à raison

d’un tiers au plus dans le calcul des dimensions de l’enclos intérieur.

7) Détention à l’intérieur et à l’extérieur. Détention d’espèces antarctiques et subantarctiques en été: enclos intérieurs toujours climatisés; en hiver: accès à des

enclos extérieurs ou promenades («parades des manchots»).

8) Pour les bassins, voir tableau 4. Un bassin approprié est également requis pour les espèces ne figurant pas dans le tableau 4.

9) Aménager des possibilités de se baigner également dans l’enclos intérieur.

10) Suivant l’espèce, il s’agit d’enclos extérieurs ou intérieurs.

11) Aménager des possibilités de se percher.

12) Espèces sensibles au froid: un local intérieur doit être à disposition.

13) L’enclos intérieur doit être en communication directe avec l’enclos extérieur.

14) Les rapaces diurnes et nocturnes ne peuvent être détenus à la chaîne que dans des établissements de détention non accessibles au public. Les rapaces dans les

fauconneries doivent avoir régulièrement et suffisamment l’occasion de voler librement.

15) Aménager des possibilités de se baigner.

16) Les volières doivent être installées de telle façon que les oiseaux ne soient pas dérangés par le public.

17) Si deux oiseaux sont détenus ensemble, l’enclos doit pouvoir être subdivisé en cas de besoin.

18) Pendant l’hiver, il faut pouvoir détenir les jeunes manchots à l’abri du gel.

19) Prévoir beaucoup de branches naturelles permettant aux animaux de ronger et de grimper.