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Classification des déchets provenant des entreprises de peinture

Les définitions sont présentées sous forme de texte suivi, les exemples sont précédés de puces.

Déchets sans solvants

08 01 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution, de l’utilisation et du décapage de peintures et de vernis

08 01 12 [-] Déchets de peintures et de vernis, autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11

 Produits de revêtement diluables à l’eau (liquides ou solides)

 Résidus de peintures diluables à l’eau (liquides ou solides)

 Produits de revêtement séchés

 Déchets de vernis en poudre

08 01 16 [-] Boues aqueuses contenant des peintures ou des vernis, autres que celles visées à la ru-

brique 08 01 15

 Déchets issus des installations de désémulsification des entreprises de peinture

Déchets contenant des solvants

08 01 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution, de l’utilisation et du décapage de peintures et de vernis

08 01 11 [ds] Déchets de peintures et de vernis contenant des solvants organiques ou d’autres subs-

tances dangereuses

 Résidus de produits de revêtement diluables au solvant

 Peintures durcies et résidus de peintures

 Dépôts de diluants

08 01 17 [ds] Déchets provenant du décapage de peintures ou de vernis et contenant des solvants orga-

niques ou d’autres substances dangereuses

 Déchets de revêtements détachés, mêlés au décapant,

 Déchets issus du décapage de revêtements ou de vernis à l’aide de solvants chlorés (restes de décapants chlorés, dépôts de diluants chlorés)

14 06 Déchets de solvants organiques, d’agents réfrigérants et de gaz propulseurs (autres que ceux visés aux chapitres 07 ou 08)

14 06 02 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants halogénés

 Restes de diluants liquides contenant du chlore

14 06 03 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants

 Restes de diluants non chlorés

 Produits non chlorés servant à diluer les impuretés

 Produits de nettoyage pour pinceaux, souillés mais encore liquides