Projet

(p. ex. toitures, bardages, portes extérieures, clôtures, bancs de parc, ponts de bois)

 déchets de bois qui présentent un revêtement renfermant composés contenant du plomb (p. ex. fenêtres)

20 01 Fractions collectées séparément (autres que celles visées à la rubrique 15 01)

Provenant p. ex. de la collecte des déchets auprès des ménages et des ateliers

Déchets de bois problématiques

20 01 37 [ds]

 Déchets de bois imprégnés, enduits de produits de conservation (p. ex. traverses de chemin de fer)

20 01 38 [-] Déchets de bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37

 Déchets de bois non traité ni revêtu

 Coupes d’arbres et d’arbustes

Déchets provenant du traitement des déchets de bois

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et d’autres installations de combustion (autres que ceux visés au chapitre 19)

10 01 01 [-] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la

rubrique 10 01 04)

 Cendres du foyer issues de l’incinération de bois à l’état naturel ou de résidus de bois non traité provenant de scieries

10 01 03 [-] Poussières de filtration des fumées résultant de la combustion de tourbe ou de la combus-

tion de bois à l’état naturel ou de résidus de bois

10 01 14 [ds] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération et contenant

des substances dangereuses

10 01 15 [-] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération, autres que

ceux visés à la rubrique 10 01 14

 Cendres du foyer provenant de chaudières à bois usagé assimilables à des matériaux bioactifs en vertu de l’annexe 1, ch. 31, al. 2, de l’ordonnance sur le traitement des déchets (OTD)

10 01 16 [ds] Cendres volantes provenant de la co-incinération et contenant des substances dange-

reuses