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Classification des déchets provenant de la mise en forme et du traite-

ment de surface mécaniques des métaux

Les définitions sont présentées sous forme de texte suivi, les exemples sont précédés de puces.

12 01 Déchets provenant de la mise en forme ou du traitement de surface physique et méca-

nique des métaux et des matières plastiques

12 01 14 [ds] Boues d’usinage contenant des substances dangereuses

 Particules métalliques fines issues d’un procédé de traitement mouillé, également compressées et briquetées ou légèrement huilées, contaminées par des résidus d’abrasifs et de métaux oxydés contenant par exemple du chrome, du cobalt, du cuivre, du molybdène, du nickel ou du béryllium

 Particules métalliques fines issues exclusivement d’un procédé de traitement mouillé de l’acier, également compressées et briquetées, contaminées par des résidus d’abrasifs et de métaux oxydés, sans hydrocarbures

12 01 15 [-] Boues d’usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14

12 01 16 [ds] Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses

12 01 17 [-] Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16

 Grenailles en acier au nickel-chrome issues du traitement (durcissement) des surfaces métalliques

12 01 18 [ds] Boues métalliques (provenant du meulage et de l’affûtage) contenant des hydrocarbures

 Boues d’atelier ou limaille saturées d’hydrocarbures

12 01 20 [ds] Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses

 Abrasifs contenant des métaux ou des hydrocarbures (meules, copeaux de meulage, etc.)

12 01 21 [-] Déchets de meulage et matériaux de meulage, autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20

12 01 98 [ds] Déchets de magnésium combustibles ou spontanément inflammables et autres déchets émet-

tant, au contact de l’eau, des gaz combustibles en quantités dangereuses

 Copeaux de magnésium

14 06 Déchets de solvants, d’agents réfrigérants et de gaz propulseurs d’aérosols ou de mousses organiques

14 06 02 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants halogénés

 Eau provenant du dégraissage des métaux à l’aide de solvants halogénés

14 06 03 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants

15 02 Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection

15 02 02 [ds] Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons