Projets
Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
Fedlex · Projet · Page 1025Fedlex · Projet
Denrées alimentaires d'origine végétale,
les champignons et le sel comestible, O du DFI RO 2015
Art. 20 Fruits de table, fruits à conserves, fruits à cuire, fruits provenant
de l'agriculture biologique
1 Les fruits de table sont des fruits qui, lors de la remise au consommateur, sont propres, mûrs, développés normalement dans leur forme, leur couleur et leurs qualités intrinsèques, et exempts de défauts altérant leur valeur de consommation.
2 Les fruits à conserves ou fruits à cuire sont des fruits qui ne satisfont pas aux exigences s'appliquant aux fruits de table, mais qui se prêtent à la cuisson, au séchage et à d'autres modes de conservation ou d'utilisation. Ils peuvent présenter des défauts extérieurs, être incomplètement mûrs ou légèrement trop mûrs, légèrement atteints dans leur fraîcheur ou leur durabilité, légèrement ratatinés et amoindris dans leur valeur intrinsèque par un stockage inadéquat ou de trop longue durée, ou encore par le transport.
3 Les fruits provenant l’agriculture biologique au sens de l'ordonnance du 22 septembre 1997 sur l'agriculture biologique et la désignation des produits et des denrées alimentaires biologiques6 peuvent présenter des défauts extérieurs minimes. Les exigences fixées aux al. 1 et 2 sont applicables par analogie.
Art. 21 Dénomination spécifique des pommes et des poires
Les récipients et les emballages contenant des pommes ou des poires doivent porter la désignation de la variété.
Art. 22 Légumes
1 Les légumes sont des plantes ou des parties de plantes destinées à l'alimentation humaine.
2 On distingue les types de légumes suivants :
a. les légumes-tubercules et les légumes-racines tels que pommes de terre, carottes, céleris-raves, betteraves rouges, scorsonères, choux-raves, radis et raifort ;
b. les légumes à tiges tels que bettes à cardes (côtes de bettes), rhubarbe, asperges, fenouil et céleri-branche (céleri à côtes) ;
c. les légumes-feuilles tels que choux, épinards, laitues romaines, salades pommées et autres salades à feuilles et catalonia ;
d. les légumes-fruits tels que concombres, tomates, courgettes, aubergines et melons ;
e. les légumineuses fraîches telles que haricots, petits pois, arachides, pois mange-tout, soja et lentilles ;
f. les légumes-bulbes tels qu'oignons de toutes variétés et ail ;