Projet

Titre 416

Ne concerne que le texte italien

Art. 127, titre

Ne concerne que le texte italien

Art. 128, al. 1 et 2

¹Ne concerne que le texte italien

²Par conditions normales d'exploitation, le niveau de pression acoustique des bateaux, à l'exception des bateaux de sport ou de plaisance, ne doit pas dépasser 72 dB(A) à la hauteur de la tête de l'homme de barre.

Art. 133, al. 4

⁴Les exigences auxquelles doivent satisfaire les appareils Satnav et leur installation à bord de bateaux naviguant au radar sont définies à l'annexe 34.

Art. 134a, al. 1

¹Sont considérés comme engins de sport nautique de compétition les kitesurfs, les planches à voile, les bateaux de compétition à l'aviron, les kayaks de compétition, les canoës, les rafts, les planches destinées au «stand-up paddle» et autres bateaux semblables, ainsi que les bateaux à voile qui ne disposent pas de suffisamment d'espace de stockage refermable, étanche aux éclaboussures et aux intempéries pour embarquer les engins de sauvetage visés à l'art. 134.

Art. 141 Moyens d’extinction des incendies

Les bateaux de plaisance soumis à l’obligation de porter des signes distinctifs doivent être équipés des moyens d’extinction suivants:

Moyen d’extinction Bateau motorisé Bateau motorisé avec Bateau non motorisé avec

installation à gaz, équipementinstallation à gaz, équipement de cuisine ou de chauffage de cuisine ou de chauffage

Extincteur, contenu 2 kg x x

Extincteur, contenu 2 kg

x x

ou couverture anti-feu

Art. 144, al. 2, let. b

Ne concerne que le texte allemand

Art. 147, al. 1 et 4

Ne concerne que le texte italien