Projet
Consultation 2016/17: Modification d'ordonnances du domaine vétérinaire · 28 pages
Fedlex · Projet · Page 21Fedlex · Projet
5) Respecter les structures sociales. Dans certaines circonstances, les animaux doivent être détenus individuellement.
6) Pour toutes les tortues géantes, les tortues sillonnées, les tortues à carapace molle, les varans et les crocodiles : si plusieurs animaux sont détenus dans le même
enclos, celui-ci doit, en cas de besoin, pouvoir être subdivisé ou des enclos appropriés permettant de séparer les animaux doivent être à mis disposition.
7) Le sol doit être pourvu par endroits d’un substrat qui peut être creusé, permettant aux animaux d’adopter le comportement de fouissage et, suivant l’espèce,
de se retirer.
8) Tous les enclos doivent comporter, selon l’espèce, des possibilités de grimper horizontalement et/ou verticalement, tels que des arbres, des branches d’une
épaisseur égale à celle du corps de l’animal ou des parois de rocher.
9) Aménager des possibilités de se cacher.
10) Aménager des aires de repos surélevées.
11) Prévoir des cachettes (terriers, creux d’arbres, caisson avec ouverture, tuyau en liège ou autres) où les animaux peuvent néanmoins être observés.
12) Construction solide de l’enclos (terrarium).
13) Un net rafraîchissement doit être provoqué au cours de la nuit.
14) Un caisson dont l’ouverture peut être actionnée de l’extérieur ou une autre possibilité de séparation doit être à disposition même en cas de détention individuelle.
15) L’enclos doit être bien aéré (il doit comporter au minimum deux parois avec du treillis).
16) Une climatisation doit être à disposition, y compris pour le bassin.
17) Profondeur maximale du bassin 0,6 m. La profondeur du bassin peut être restreinte à 0,6 m si le résultat purement mathématique donne une valeur plus élevée.
18) Installation de filtrage de dimension suffisante.
19) Les coins de l’aquarium doivent être arrondis. Idéalement le bassin devrait être circulaire ou cylindrique.
20) L’aquarium doit être recouvert de manière à empêcher toute fuite.
21) Aquarium d’eau douce, d’eau saumâtre ou d’eau salée, suivant l’espèce, éventuellement avec une petite partie de terre ferme.
22) Détention dans un aquarium d’eau de mer sans terre ferme.
23) Si un anti-venin (sérum) est disponible pour l’espèce concernée, en garder en réserve ou en garantir l’obtention facile par affiliation à une société stockant des
sérums.
24) Les animaux de certaines espèces doivent disposer d’emplacements de sable fin, sans poussière et de consistance meuble dans lequel ils peuvent s’enterrer.
25) La preuve doit être apportée que les animaux peuvent se procurer de la nourriture en suffisance.
26) Pour certaines espèces diurnes, il faut utiliser des lampes claires (HQL, HQI ou autres lampes comparables) permettant d’illuminer localement les zones où
l’animal peut se réchauffer, sauf si les animaux sont détenus en plein air ou dans des enclos avec ensoleillement direct. L’utilisation exclusive de chauffage au sol ou de lampes infrarouge n’est pas admise.