Projet

Ordonnance de l’OSAV du 12 août 2010 sur la protection des animaux lors de leur abattage RO 2016

Annexe 6 (art. 15)

Titre

Étourdissement au moyen d’une balle tirée dans le cerveau

(avec un pistolet, un revolver, un fusil ou un appareil d’étourdissement à balles)

Ch. 1.4 et 1.5

1.4 La position de tir doit être choisie comme suit :

a. chez les chevaux : perpendiculairement à la surface frontale sur la médiane, au point d’intersection des deux diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de l’oreille opposée ;

b. chez les bovins jusqu’à 800 kg : perpendiculairement à la surface frontale sur la médiane, au point d’intersection des deux diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de la corne opposée ;