Rapport sur les résultats

individuel. Ils estiment que de cette manière, des coûts (par exemple : de déplacement, absences au travail) peuvent être épargnés.

5.2.6.5 Position 7340 Forfait par séance pour thérapie médicale d’entraînement MTT Associations faîtières de l’économie

SSP s’oppose à ce que la MTT soit considérée comme une thérapie individuelle limitée à 15 minutes, considérant qu’une telle thérapie a toujours lieu en complément suite à une séance de thérapie individuelle (position 7301).

Organisations du domaine de la santé – assureurs

Curafutura demande que les points tarifaires soient adaptés proportionnellement à la durée de la prestation. Elle propose qu’elle puisse être facturée au maximum 4 fois par séance et au maximum 12 séances individuelles par la MTT. CTM demande de supprimer la notion de durée de cette position, pour les mêmes raisons que ASPI et physioswiss. En outre, selon elle, cette position continuera de poser problème tant qu’elle sera constituée comme un forfait par séance, car deux séances ne peuvent être facturées le même jour que selon des conditions strictes. Or, l’entraînement MTT est souvent accouplé à une séance de thérapie individuelle.

Fournisseurs de prestations

ASPI et physioswiss demandent de supprimer la notion de temps (y compris le paragraphe 2), estimant qu’il s’agit d’un non-sens pour la physiologie de l’entraînement, une incitation adéquate ou un effet d’entraînement ne pouvant être atteints en 15 minutes. Ils proposent aussi quelques adaptations dans la formulation de la description de la position. H+ et CPS considèrent que 30 minutes au moins doivent être prévues pour l’introduction du patient à quatre exercices qu’il pourra pratiquer ensuite de manière indépendante sous surveillance, mais que la MTT elle-même, généralement pratiquée ensuite en groupe sous la surveillance d’un physiothérapeute, n’est pas représentée dans la structure tarifaire.

Alpha Q-Zirkel, USZ (Physio), VDCPT et VDCPT-OS rejette les 15 minutes prévues pour l’entrainement MTT. Selon l’association, l’entrainement MTT n’est pas une séance de groupe mais un traitement qui se déroule sous la surveillance du physiothérapeute. Exiger une durée de présence minimale n’est pas justifié d’un point de vue thérapeutique ou d’un point de vue de l’entrainement.

Plusieurs physiothérapeutes individuels et cabinets de physiothérapie demandent, en général dans leur message accompagnant la prise de position de ASPI et physioswiss, que les positions 7330 et 7340 puissent être facturées en complément des positions 7301 et 7311, lorsqu’une thérapie de groupe ou une thérapie médicale d’entraînement MTT a lieu directement avant ou après une séance de traitement individuel.

5.2.6.6 Position 7350 Supplément pour le premier traitement Organisations du domaine de la santé – assureurs

Curafutura demande qu’une durée de 15 minutes soit spécifiée.

CTM est d’accord avec le projet, mais est favorable à ce que cette position soit également combinable avec la position 7313 Forfait par séance pour hippothérapie.

Fournisseurs de prestations

ASPI et physioswiss sont en principe d’accord. Ils demandent cependant que la position puisse être facturée 2 fois en l’espace de 36 séances (au lieu d’une seule fois), aussi si le dernier traitement remonte à plus de 3 mois (au lieu de 6 mois), et également pour les traitements d’hippothérapie (combinaison possible avec les forfaits 7301 à 7320).