Projet

²Les autorités cantonales ou les organes chargés de la conduite de la procédure de reconnaissance des prestataires de formations initiales ou continues obligatoires sont habilités à appliquer les prescriptions juridiques sous une forme appropriée, en accord avec l’OFROU.

Titre 2 Cours de premiers secours

Art. 115 Objectifs d’apprentissage

Le cours doit donner aux conducteurs les moyens d’analyser la situation, de prendre des mesures pour éviter les sur-accidents, de prévenir la police ainsi que les services de secours, et d’appliquer les principes des premiers secours en cas d’accident.

Art. 116 Durée et structure

Le cours de premiers secours dure au moins dix heures, petites pauses comprises, réparties sur deux journées de cours au minimum. Trois heures au maximum peuvent être proposées dans le cadre d’un module d’apprentissage en ligne.

Art. 117 Prestataires

Le cours de premiers secours doit être suivi auprès d’une organisation ayant obtenu la reconnaissance de l’autorité cantonale.

Titre 3 Cours de théorie de la circulation

Art. 118 Objectifs d’apprentissage

Le cours de théorie de la circulation vise notamment à développer le sens de la circulation et les facultés de l’élève conducteur à percevoir les dangers, afin d’amener celui-ci à circuler de manière préventive et responsable. Il doit lui permettre de se pencher sur ses positions et ses motifs de conduite, et lui montrer les compétences qui devront être acquises durant la formation à la conduite. Il vise par ailleurs à inciter les participants à étudier les règles de la circulation de manière approfondie.

Art. 119 Durée et structure

¹Le cours de théorie de la circulation dure huit heures, petites pauses comprises. Il se compose de quatre modules de deux heures au sens de l’annexe 9, ch. 2.2. Deux heures au maximum peuvent être proposées dans le cadre d’un module d’apprentissage en ligne.

²L’enseignement en classe doit être réparti sur quatre journées ou sur trois journées si un module d’apprentissage en ligne est proposé.

³Le prestataire est libre d’adapter la structure pour l’utilisation d’un module d’apprentissage en ligne.