Projet

Annexe 3, ch. 2, tableau

Mesures de sécurité 23 et 33

supprimées

Mesure de sécurité 36 ajoutée

36 Inactivation des microorga- P L [P] [L] [P] [L] P L nismes présents dans le maté- G [G] [G] G riel contaminé, les déchets et les appareils contaminés, des V [V] [V] V animaux et des plantes ainsi Inactivation Autoclavage Autoclavage Inactivation que des solutions utilisées dans sur place ou dans le dans la zone dans la zone le processus lors d’activités de élimination en bâtiment, peut de travail, peut de travail à production « P » tant que être effectué être effectué l’aide d’un

déchets en dehors de ailleurs dans le autoclave à spéciaux; celui-ci en bâtiment en double entrée les méthodes fonction du fonction du d’inactivation résultat de résultat de sont admises l’évaluation du l’évaluation du lorsque leur risque; risque;

efficacité est d’autres d’autres démontrée. méthodes méthodes

d’inactivation d’inactivation équivalentes équivalentes sont admises sont admises lorsque leur lorsqu’elles efficacité est sont validées; démontrée; il est possible peuvent être de renoncer à éliminés en l’utilisation de tant que l’autoclave en déchets fonction du spéciaux: résultat de

a. le matériel, l’évaluation du les cadavres risque.

d’animaux et

les échantil-

lons de

diagnostic

contaminés,

b. les cultures

solides en

fonction du

résultat de

l’évaluation du

risque.