Projet

Annexe 2.1 (art. 6 et 26)

Attribution des organismes à des groupes

Ch. 1, al. 1, let. r, et al. 3

¹Pour étudier le risque, lié à la présence d’un organisme, pour l’être humain, les animaux et l’environnement, ainsi que pour la diversité biologique et l’utilisation durable de ses éléments, on tiendra compte en particulier des critères suivants:

r. potentiel d’utilisation à des fins malveillantes.

³Pour étudier le risque lié à la présence d’un organisme exotique, pour l’être humain, les animaux et l’environnement, ainsi que pour la diversité biologique et l’utilisation durable de ses éléments, on tiendra compte en particulier des critères suivants:

a. le cycle de vie et la reproduction, en particulier, pour la reproduction asexuée, le temps de génération et le nombre de descendants;

b. l’existence d’organismes hôtes dans l’environnement;

c. les exigences en matière d’environnement et la capacité de survie, en particulier la tolérance au froid et la diapause;

d. la contamination potentielle par des microorganismes susceptibles d’être pathogènes pour l’être humain, les animaux ou les plantes;

e. l’invasivité et l’éviction des espèces indigènes;

f. le danger que présente l’organisme pour la santé humaine en raison de son allergénicité, de sa pathogénicité et de sa toxicité;

g. l’atteinte à d’autres organismes, en particulier par une concurrence et une hybridation;

h. la perturbation des cycles des matières;

i. les effets sur les fonctions des écosystèmes;

j. la résistance ou la sensibilité aux pesticides, aux herbicides ainsi qu’à d’autres agents;

h. l’existence de techniques adéquates pour détecter et combattre l’organisme concerné dans l’environnement.