Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8460.3130 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8460.3900 - - autres

biffer: 8460.3910 - - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8460.3920 - - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8460.3930 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8460.4000 - machines à glacer ou à roder

biffer: 8460.4010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8460.4020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8460.4030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8460.9000 - autres

biffer: 8460.9010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8460.9020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8460.9030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils

travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni com-

prises ailleurs

nouv. num. 8461.2000 - étaux-limeurs et machines à mortaiser

biffer: 8461.2010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8461.2020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8461.2030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8461.3000 - machines à brocher

biffer: 8461.3010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8461.3020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8461.3030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg