Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8461.4000 - machines à tailler ou à finir les engrenages

biffer: 8461.4010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8461.4020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8461.4030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8461.5000 - machines à scier ou à tronçonner

biffer: 8461.5010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8461.5020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8461.5030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8461.9000 - autres

biffer: 8461.9040 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8461.9050 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8461.9060 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-

pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses)

à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les mé-

taux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus

nouv. num. 8462.1000 - machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons

et martinets

biffer: 8462.1010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8462.1020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8462.1030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

- machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer

nouv. num. 8462.2100 - - à commande numérique

biffer: 8462.2110 - - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8462.2120 - - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg