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Consultation 2023/31: Modification des ordonnances concernant l’importation, le transit et l’exportation d’animaux et de produits animaux · 8 pages
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Importation, transit et exportation d’animaux de compagnie. O «%ASFF_YYYY_ID»
Annexe 1 (art. 2)
Liste des animaux de compagnie
La liste des animaux de compagnie applicable est celle définie à l’annexe I du règlement (UE) n° 2016/4295, qui prévoit les animaux de compagnie suivants :
1. Chiens ;
2. Chat ;
3. Furets ;
4. Lapins domestiques ;
5. Rongeurs ;
6. Oiseaux, excepté poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans, perdrix et oiseaux coureurs (ratites) ;
7. Reptiles ;
8. Amphibiens ;
9. Animaux aquatiques ornementaux ;
10. Invertébrés, à l’exception des abeilles, des mollusques du phylum des Mollusca et des crustacés du subphylum des Crustacea.
5 Règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale (« législation sur la santé animale »), JO L 84 du 31.3.2016; modifié en dernier lieu par le règlement délégue (UE) 2018/1629, JO L 272 du 25.7.2018, p. 11.