Rapport explicatif

Tableau 1, Domaine d’application, MA 5 (Médecine intensive, Chirurgie orale et maxillo-faciale et Neurologie)

Conformément aux indications des sociétés de discipline médicale et des instituts médicaux, les spécialistes au bénéfice des titres postgrades « Médecine intensive », « Chirurgie orale et maxillo-faciale » et « Neurologie » exercent des activités dans le domaine d’application MA 5. Pour qu’ils puissent continuer de le faire, ces titres postgrades sont admis à nouveau dans le domaine d’application MA 5.

Tableau 1, Domaine d’application, Formation/pratique nécessaire, MA 6

L’attestation de formation complémentaire « Examens radiologiques dans les domaines des doses faibles et modérées (CPMR) » est destinée à tous les détenteurs de titres de spécialiste et aux médecins praticiens. La mention explicite de ces titres n’est donc plus nécessaire. Le domaine d’application est renommé en conséquence.

Tableau 1, Domaine d’application, MA 11

Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance sur la radioprotection le 1^erjanvier 2018, les médecins référents doivent mettre à la disposition du médecin traitant des informations exhaustives sur l’indication clinique (raisons médicales d’utiliser des rayonnements ionisants). Avec l’introduction de ce niveau de justification, les médecins référents – même s’ils ne réalisent pas eux-mêmes d’examens ou de thérapies avec des rayonnements ionisants – jouent un rôle important en matière de radioprotection. En ce sens, l’ordonnance sur la formation en radioprotection fixe une obligation de formation continue aussi pour eux.

Les médecins mentionnés dans le domaine d’application MA 11 font l’objet d’une précision, « Tous les médecins traitants et référents », afin de formuler plus clairement l’obligation de formation continue. Cette clarification est d’ordre purement rédactionnel et ne concerne pas des modifications de fond.

Tableau 1, Activités autorisées, MA 12, MA 13 et MA 16

Cette adaptation est d’ordre purement rédactionnel et ne concerne pas des modifications de fond.

Cette modification ne concerne que le texte allemand.

2.2.3 Annexe 2 : Activités dans le domaine des professions médicales (sauf médecins, médecins-dentistes, chiropraticiens et médecins-vétérinaires) et dans le commerce dans le domaine médical Tableau 1, Activités autorisées, MP 4

L’application de rayonnements ionisants sur l’être humain à l’aide d’installations assistées par radioscopie est exclusivement autorisée pour les groupes professionnels au bénéfice d’une formation correspondante. Il s’agit des médecins spécialistes dans le domaine d’application MA 5 et des techniciens en radiologie médicale ES/HES (MP 4, 5 et 6). Jusqu’ici, les activités autorisées du domaine d’application MP 4 en lien avec l’application d’installations assistées par radioscopie sur l’être humain étaient limitées aux domaines des doses modérées et faibles. Pour permettre une mise en œuvre plus pratique dans l’application de ces installations, cette restriction est levée pour les activités autorisées figurant dans le tableau 1. Cette modification se répercute sur les domaines d’application des techniciens en radiologie médicale MP 5 et 6, qui se réfèrent au MP 4.

Tableau 1, Activités autorisées, MP 7

La preuve de la formation nécessaire en radioprotection pour les examens dans le domaine des doses faibles est fournie avec l’obtention du certificat fédéral de capacité (CFC) d’assistant médical (AM). L’utilisation de l’installation DXA dans le domaine des doses faibles est désormais explicitement mentionnée parmi les activités autorisées. En sont exclus tous les examens TVN, CT, QCT¹ et pQCT².

¹Tomodensitométrie quantitative

²Tomodensitométrie quantitative périphérique