Rapport explicatif

Tableau 1, Activités autorisées, MP 8

Les modifications des activités autorisées du domaine d’application MP 8 « Assistants médicaux pour la prise de clichés en radiologie conventionnelle élargie » sont analogues aux adaptations correspondantes dans le tableau 1 de l’annexe 2, Activités autorisées, MP 7.

Tableau 1, Activités autorisées, MP 9

Le reste du personnel médical au bénéfice d’une formation médicale de base sanctionnée par un diplôme (au moins CFC) peut acquérir, en suivant la formation en radioprotection MP 9, les compétences nécessaires en radioprotection pour l’utilisation d’installations radiologiques pour le diagnostic en médecine humaine dans le domaine des doses faibles. Les modifications des activités autorisées du domaine d’application MP 9 sont analogues aux adaptations correspondantes dans le tableau 1 de l’annexe 2, Activités autorisées, MP 7.

Tableau 1, Activités autorisées, MP 10 et MP 11

Ces adaptations sont d’ordre purement rédactionnel et ne concernent pas des modifications de fond. Ces modifications ne concernent que le texte allemand.

Tableau 1, Domaine d’application, MP 12 et MP 13

À des fins de précision, les domaines d’application est élargi au groupe professionnel « Assistants en prophylaxie SSO ».

Tableau 1, Domaine d’application, MP 14

Les assistants médicaux (MP 7) et le personnel médical au bénéfice d’une formation en radioprotection dans le domaine des doses faibles (MP 9) ont la possibilité de travailler dans des cabinets médicaux qui utilisent des installations TVN. Pour qu’ils puissent utiliser ces installations, ces groupes professionnels sont admis dans le domaine d’application MP 14. Comme ils ont déjà une solide formation en radioprotection et qu’ils ne réaliseront pas de clichés OPT, ils ne doivent pas suivre de formation supplémentaire en orthopantomographie. C’est pourquoi les activités autorisées (OPT et téléradiographie) doivent être adaptées en conséquence. Pour ces groupes professionnels, les activités autorisées sont désormais limitées à l’utilisation de l’installation TVN.

Pour les assistants dentaires et les assistants en prophylaxie, les activités autorisées ne changent pas en rapport avec l’OPT et une éventuelle prise de clichés téléradiographiques. La formation complémentaire (MP 13) pour les applications diagnostiques élargies (OPT et téléradiographie) est une condition pour pouvoir participer à la formation TVN. Ainsi, les compétences nécessaires pour l’OPT et une éventuelle prise de clichés téléradiographiques sont déjà acquises.

Tableau 1, Domaine d’application, MP 15

Jusqu’ici, la participation à la formation MP 15 était limitée au groupe professionnel des infirmiers diplômés au bénéfice d’un certificat de capacité délivré par l’Association suisse des infirmières et infirmiers. Pour garantir une manipulation sûre des rayonnements ionisants dans le domaine opératoire, la formation sera ouverte à l’ensemble des infirmiers diplômés. Le domaine d’application MP 15 est adapté en conséquence.

Tableau 1, Domaine d’application, MP 15A

La révision totale de l’ordonnance sur la formation en radioprotection avait pour ambition d’améliorer la formation en radioprotection dans les salles d’opération en Suisse. Une nouvelle formation en radioprotection a été introduite à l’intention des techniciens en salle d’opération diplômés (MP 15). Ces derniers ne pouvant toutefois pas exercer ces activités pendant l’opération, celles-ci sont assurées par d’autres groupes professionnels (p. ex. assistants spécialisés en positionnement opératoire). En vertu de l’ordonnance sur la formation en radioprotection en vigueur, ce groupe professionnel n’a cependant pas la possibilité d’acquérir ces compétences. Afin de combler cette lacune et de lui permettre de suivre une formation en radioprotection, ce groupe professionnel est désormais admis dans l’ordonnance sur la formation en radioprotection. Cette formation donne la possibilité d’optimiser les activités déjà exercées, ce qui contribue à mieux protéger les personnes professionnellement exposées aux