Rapport explicatif

radiations qui ne peuvent pas quitter la salle pendant l’opération ainsi que les patients avant l’application des rayonnements ionisants.

Tableau 1, Activités autorisées, MP 16 et MP 17

Ces adaptations sont d’ordre purement rédactionnel et ne concernent pas des modifications de fond. Ces modifications ne concernent que le texte allemand.

Tableau 1, Activités autorisées, MP 18

Jusqu’ici, une formation en radioprotection reconnue supplémentaire de deux semaines était requise pour les activités dans le domaine du commerce, de la révision et du montage des appareils et des installations de médecine nucléaire (formation en radioprotection I 1). Comme les contenus de cette formation ne correspondaient pas aux activités et aux compétences nécessaires pour remplir ces tâches, une formation ciblée de deux jours y est intégrée. Les sections « Formation/pratique nécessaire » et « Activités autorisées » sont adaptées en conséquence.

Tableau 1, Domaine d’application, MP 19

À l’heure actuelle, une formation de base de cinq jours et une formation complémentaire de deux semaines (I 1) sont prévues pour ce groupe professionnel. Comme la durée de la formation complémentaire semble disproportionnée pour les activités réalisées, il y est renoncé. Certaines exigences de formation doivent toutefois être remplies compte tenu des activités exercées. C’est pourquoi, en collaboration avec l’industrie concernée, une formation spécialisée de deux jours qui correspond exactement aux exigences des activités est mise en place. Cette formation de deux jours est inscrite dans l’ordonnance sur la formation en radioprotection.

Tableau 2, Compétence « Effectuer des contrôles de la qualité des installations médicales ou des produits radiopharmaceutiques »

La plupart des domaines d’application à l’annexe 2 n’ont aucun rapport avec les produits radiopharmaceutiques. Pour présenter plus clairement les compétences à acquérir dans la formation, cette compétence est désormais divisée en « Effectuer des contrôles de la qualité des installations médicales » et « Effectuer des contrôles de la qualité des produits radiopharmaceutiques ».

Tableau 2, Compétences, Domaines d’application MP 15A et MP 19

À la suite de l’introduction de ces deux domaines d’application dans le tableau 1 de l’annexe 2, les compétences nécessaires en l’espèce sont mentionnées dans le tableau 2.

Tableau 3, Étendue de la formation et de la formation continue, Domaine d’application MP 15A

Pour pouvoir couvrir les compétences nécessaires et les contenus correspondants de la formation, celle-ci est fixée à dix unités d’enseignement de 45 minutes.

Jusqu’ici, une formation continue de huit unités d’enseignement de 45 minutes était recommandée aux personnes professionnellement exposées aux radiations dans le domaine opératoire. C’est pourquoi huit unités d’enseignement sont également fixées pour ce domaine d’application.

Tableau 3, Étendue de la formation et de la formation continue, Domaine d’application MP 19

Comme la durée de la formation complémentaire semble disproportionnée en vertu des activités réalisées, la formation nécessaire est réduite à 16 unités d’enseignement de 45 minutes.

La formation complémentaire « I 1 » nécessaire jusqu’ici impliquait une formation continue soumise à l’obligation de reconnaissance, comportant 16 unités d’enseignement de 45 minutes. Cette exigence était considérée comme excessive pour le domaine d’application MP 19, le risque potentiel étant jugé minime. En conséquence, l’étendue de la formation continue est réduite à huit unités d’enseignement de 45 minutes et il n’y a plus d’obligation de reconnaissance.