Projet

Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»

Mt-2 : poids à vide moyen, exprimé en kg, des voitures de tourisme, des voitures de livraison ou des tracteurs à sellette légers immatriculés pour la première fois en Suisse durant l’avant-dernière année civile précédant l’année de référence

2 Poids à vide moyen

2.1 Voitures de tourisme

Le poids à vide moyen des voitures de tourisme immatriculées pour la première fois s’élevait aux valeurs suivantes pour les années indiquées ci-après :

a. 2015 : 1532 kg ;

b. 2016 : 1563 kg ;

c. 2017 : 1588 kg ;

d. 2018 : 1601 kg ;

e. 2019 : 1636 kg ;

f. 2020 : 1674 kg ;

g. 2021 : 1693 kg ;

h. 2022 : 1727 kg.

2.2 Voitures de livraison et tracteurs à sellette légers

Le poids à vide moyen des voitures de livraison et des tracteurs à sellette légers immatriculés pour la première fois s’élevait à la valeur suivante pour les années indiquées ci-après :

a. 2018 : 2056 kg ;

b. 2019 : 2067 kg ;

c. 2020 : 2089 kg ;

d. 2021 : 2094 kg ;

e. 2022 : 2117 kg.

3 Calcul de la valeur cible spécifique pour les véhicules lourds

3.1 La valeur cible spécifique assignée aux petits importateurs pour les émissions

de CO2 est calculée individuellement pour chaque véhicule au moyen de la formule suivante et elle est arrondie à trois décimales :

Valeur cible spécifique du véhicule en grammes de CO2 par tonne-kilomètre : MPWsg * (1 – fr) * VDCO2sg g CO2/tkm

3.2 La valeur cible spécifique assignée aux grands importateurs pour les émis-

sions de CO2 moyennes est calculée individuellement pour chaque parc de véhicules neufs au moyen de la formule suivante et elle est arrondie à trois décimales :