Rapport explicatif

Consultation 2025/104: Révision totale de l’ordonnance du DFI sur la mise en œuvre de la compensation des risques dans l’assurance-maladie (OCoR-DFI) · 15 pages

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priment le PCG « dépression (DEP) ». La hiérarchie de l’actuel art. 3, let. b, selon laquelle le PCG « maladies cardiaques (CAR) » prime le PCG « cholestérol élevé (HCH) », est supprimée. Le PCG « maladies cardiaques (CAR) » est conservé sans hiérarchisation. Le PCG « cholestérol élevé (HCH) » est supprimé.

Let. c : le PCG « BPCO / asthme aigu (COP) » continue à primer le PCG « asthme (AST) ».

Let. d : d’un point de vue pharmaceutique, les médicaments ou combinaisons de médicaments qui sont indiqués diffèrent selon le type de cancer. Afin d’homogénéiser les coûts du PCG « cancer (KRE) » et du PCG « cancer complexe (KRK) », le projet établit une distinction entre le PCG « cancer biologiques (KRB) », comprenant les médicaments biologiques, le PCG « cancer (KRE) », regroupant toutes les autres substances actives qui ne sont pas des médicaments biologiques et qui peuvent intervenir dans le traitement de cancers (chroniques), et le PCG « tumeurs hormono- dépendantes (KHO) ». D’après cette nouvelle disposition, le PCG « cancer : biologiques (KRB) » et le PCG « cancer (KRE) » priment le PCG « tumeurs hormono- dépendantes (KHO) ». La hiérarchie qui figure à l’actuel art. 3, let. e, selon laquelle le PCG « diabète de type 2 (DM2) » et le PCG « diabète de type 2 avec hypertension (DM2+hyp) » priment le PCG « cholestérol élevé (HCH) », est supprimée ; le PCG « diabète de type 2 (DM2) » et le PCG « diabète de type 2 avec hypertension (DM2+hyp) » sont également abandonnés.

Let. e : le nouveau PCG « cancer biologiques (KRB) » prime le PCG « cancer (KRE) ». La hiérarchie de l’actuel art. 3, let. f, selon laquelle le PCG « cancer (KRE) » et le PCG « cancer complexe (KRK) » priment le PCG « tumeurs hormono-dépendantes (KHO) », est reformulée au nouvel art. 2, let. d, en raison de l’introduction du nouveau PCG « cancer biologiques (KRB) ».

Let. f : le nouveau PCG « psychose dépot (PSD) » prime le PCG « psychose (PSY) ». La hiérarchie de l’actuel art. 3, let. d, selon laquelle le PCG « diabète de type 1 (DM1) » prime le PCG « diabète de type 2 (DM2) », le PCG « cholestérol élevé (HCH) » et le PCG « diabète de type 2 avec hypertension (DM2+hyp) », est abandonnée, car le PCG « cholestérol élevé (HCH) » et le PCG « diabète de type 2 avec hypertension (DM2+hyp) » sont supprimés et le PCG « diabète de type 1 (DM1) » est conservé comme PCG autonome.

Let. g : le PCG « douleur neuropathique (SMN) » continue à primer le PCG « douleurs chroniques sans opioïdes (SMC) ». Cette disposition correspond à l’actuel art. 3, let. i.

Let. h : de nouveaux médicaments destinés au traitement de la fibrose kystique ont été autorisés ces dernières années. Le nouveau PCG « fibrose kystique thérapie ciblée (ZFZ) » a donc été introduit en vue d’améliorer l’homogénéité des coûts. Ce nouveau PCG prime le PCG « fibrose kystique (ZFI) ». La hiérarchie de l’actuel art. 3, let. h, selon laquelle le PCG « sclérose en plaques (MSK) » prime le PCG « maladies du système nerveux central sans sclérose en plaques (ZNS) », est supprimée. Le PCG « sclérose en plaques (MSK) » est conservé comme PCG autonome.