Rapport explicatif OEneR

Rapport explicatif concernant la révision de novembre 2025 de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR)

propre, conformément à l’art. 25 de la LEne. C’est pourquoi différentes approches s’appliquent aux deux types d’installations.

D’autre part, l’augmentation de l’encouragement pour les installations ayant une production

d’électricité hivernale plus élevée doit être en proportion adéquate à l’encouragement des installations ayant une production moyenne d’électricité hivernale. L’exemple suivant peut servir de comparaison : selon le rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat Reynard 19.4157 du 25 septembre 2019, le photovoltaïque en Suisse réalise environ 27 % de sa production électrique pendant le semestre d’hiver, soit environ 270 kWh par kW de puissance installée. Une grande installation photovoltaïque d’une puissance de 1 MW avec consommation propre bénéficie d’un encouragement d’environ 250 francs par kW. Une installation avec une production d’électricité hivernale accrue de 600 kWh en moyenne par kW de puissance installée a donc un rendement spécifique d’électricité hivernale environ deux fois plus élevé et reçoit également une subvention deux fois plus élevée de 500 francs par kW de puissance (250 francs pour l’encouragement de base plus 250 francs de bonus pour l’électricité hivernale).

Le tableau suivant indique le montant du bonus pour l’électricité hivernale pour quelques cas

typiques :

Installation PV Installation PV Installation PV optimisée pour optimisée pour optimisée pour l’électricité l’électricité l’électricité hivernale sur le hivernale dans hivernale en Plateau les Préalpes haute montagne

Production spécifique d’électricité 350 kWh/kW 600 kWh/kW 700 kWh/kW hivernale

Rendement spécifique d’électricité - 100 kWh/kW 200 kWh/kW hivernale supplémentaire

Bonus pour l’électricité hivernale avec - 250 CHF/kW 500 CHF/kW consommation propre

Bonus pour l’électricité hivernale sans - 350 CHF/kW 700 CHF/kW consommation propre

Annexe 6.1, ch. 4.3.1

Pour le calcul de la production annuelle supplémentaire en cas d’agrandissements notables, la let. b disposera aussi que la quantité d’énergie pouvant désormais être stockée s’ajoute aux recettes supplémentaires. De la même manière, ce complément est également apporté à la let. c ; la quantité d’énergie pouvant être stockée qui a pu être préservée grâce à la rénovation s’ajoute aux recettes supplémentaires.