Rapport explicatif

Consultation 2026/71: Politique agricole 2030+ · 135 pages

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6.5.2 Sols

Titre LAgr Conséquences

• Contributions au système de production : le remplacement de la CSP pour une couverture appropriée du sol et des techniques culturales préservant le sol par un Titre 3 encouragement axé sur les résultats renforcera l’incitation à mettre en place une couverture permanente du sol et aura, par suite, des effets positifs en termes de fertilité et d’érosion.

6.5.3 Biodiversité

Titre LAgr Conséquences

• Contributions à la biodiversité : l’orientation exclusive sur les résultats des surfaces de promotion de la biodiversité QII contribuera à améliorer la qualité des SPB. La promotion des arbres axée sur les résultats incite en outre à planter et à entretenir des arbres en pleine connaissance de leur impact sur la biodiversité et a, Titre 3 grâce à la promotion des systèmes agroforestiers, un effet positif sur la diversité des écosystèmes agricoles. Des mesures spécifiques de promotion des insectes visent en outre à augmenter la participation des exploitations aux programmes de promotion de la biodiversité tout en continuant à améliorer la qualité des surfaces existantes.

• Conseil en durabilité : la promotion du conseil dans le domaine de la biodiversité Titre 6

aura des effets positifs sur la biodiversité dans les exploitations agricoles.

6.5.4 Éléments fertilisants

Selon la simulation d’Agroscope (cf. ch. 6.3.1), l’excédent d’azote diminuera légèrement d’ici à 2033, passant d’environ 97 kilotonnes d’azote en 2025 à 92 (-5 %).

Titre LAgr Conséquences

• Suppléments accordés à l’économie laitière : les incitations à augmenter la Titre 2 production au moyen de suppléments laitiers plus élevés peuvent contribuer à un excédent d’éléments fertilisants.

6.5.5 Produits phytosanitaires

Titre LAgr Conséquences

• Conventions d’objectifs : une convention prévoyant des objectifs en matière de Titre 1

variétés robustes peut contribuer à réduire l’utilisation de produits phytosanitaires.

• Promotion des technologies : la promotion des technologies est liée à des effets Titre 5 positifs sur l’environnement, en particulier la réduction de l’emploi de produits phytosanitaires.

• Protection des cultures : les mesures proposées permettent une utilisation plus ciblée et plus précise des produits phytosanitaires et aident à remplacer les

Titre 7 produits phytosanitaires problématiques, par exemple par le recours à de

nouvelles méthodes préventives telles que des variétés résistantes ou des

méthodes de lutte biologique.