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Consultation 2005/106: Révision totale de l'ordonnance sur la protection des animaux. · 155 pages

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O. sur la protection des animaux

Art. 35 Protection contre les grandes chaleurs

En cas de grandes chaleurs, les porcs de 25 kg et plus détenus en groupe et les verrats doivent avoir une possibilité de se rafraîchir.

Art. 36 Sols et surfaces de repos des porcheries

1 Les porcs détenus en groupe et les verrats d’élevage doivent disposer d’une aire de repos sur sol non perforé composée de surfaces formant un tout.

2 La logette pour les truies ne peut comporter un sol perforé qu’à raison d’un tiers de sa surface.

Art. 37 Détention

1 Les porcs ne doivent pas être détenus à l’attache.

2 Les verrats d’élevage et les porcs d’engrais ne doivent pas être détenus dans des logettes.

3 Les logettes pour les truies ne peuvent être utilisées que pendant la période de monte et durant dix jours au maximum.

Art. 38 Détention en groupe

1 Les porcs détenus en groupe ne peuvent être fixés dans des stalles d’alimentation ou des logettes que pendant l’alimentation.

2 Si les porcs sont alimentés par rations au moyen d’un système de distribution sur appel, il faut veiller à ce qu’ils ne soient pas chassés de la mangeoire durant la prise d’aliments.

3 Dans les systèmes comportant des stalles d’alimentation et de repos, les couloirs doivent être suffisamment larges pour que les porcs puissent se tourner librement et s’éviter.

Art. 39 Box de mise bas

1 Les box de mise bas doivent être conçus de telle façon que la truie puisse se tourner librement. Pendant la phase de mise bas, la truie peut exceptionnellement être fixée.

2 Quelques jours avant la mise bas, on mettra suffisamment de paille longue ou de matériel approprié dans le box à la disposition de la truie pour la construction d’un nid et, pendant la période d’allaitement, suffisamment de litière.

3 Le microclimat dans l’aire de repos des porcelets doit tenir compte de leurs besoins de chaleur.

Art. 40 Cages pour porcelets

Les porcelets sevrés ne doivent pas être détenus dans des cages à plusieurs étages. Les cages doivent être ouvertes à leur partie supérieure.