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Consultation 2005/106: Révision totale de l'ordonnance sur la protection des animaux. · 155 pages
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Protection de la nature et du paysage
2 Les vaches mères et les vaches nourrices ainsi que les bufflonnes ne doivent pas être détenus à l’attache.
Art. 31 Stabulation libre
1 Dans les étables à stabulation libre pour bétail bovin ou buffles, les couloirs de dégagement doivent être conçus de telle façon que les animaux puissent s’éviter.
2 Dans les étables à stabulation libre équipées de logettes, on n’hébergera pas plus d’animaux qu’il n’y a de logettes à disposition. Ces dernières doivent être munies à l’avant d’un rebord ou d’une poutre.
3 Les vaches qui mettent bas doivent être hébergées dans un compartiment séparé suffisamment grand où elles peuvent se mouvoir librement. Sont exceptés les mises bas au pâturage ou de manière imprévisible.
4 Les animaux doivent disposer d’une place suffisamment large pour la prise de fourrage, à l’exception des formes appropriées d’affouragement à discrétion.
Art. 32 Détention au pâturage dans des enclos et protection contre les
grandes chaleurs
1 Le bétail bovin et les buffles ne doivent pas être exposés pour une longue durée et sans protection à des conditions météorologiques extrêmes. Si, dans ces cas, ils ne sont pas ramenés à l’étable, les bovins doivent disposer dans l’enclos d’un abri naturel ou artificiel adéquat permettant d’abriter tous les animaux en même temps et de les protéger des précipitations, du vent et des fortes insolations. Il faut que les animaux disposent d’une place de repos sèche.
2 En cas de grande chaleur, les buffles doivent disposer de possibilités de rafraîchissement.
Section 3: Porcs
Art. 33 Occupation
Les porcs doivent pouvoir s’occuper en tout temps avec de la paille, du fourrage grossier ou d’autres matériaux semblables.
Art. 34 Alimentation
1 Les porcs doivent avoir accès à de l’eau en tout temps, à l’exception des porcs détenus en plein air s’ils sont abreuvés plusieurs fois par jour.
2 Les truies, les remontes d’élevage et les verrats alimentés de manière rationnée doivent recevoir, outre des aliments concentrés, suffisamment d’aliments riches en fibres.