Projet

O. sur la protection des animaux

¹ La surface des aires de sortie doit correspondre au moins à celle indiquée à l’annexe 1, ch. 15.

² Le sol doit être en un matériau qui peut être utilisé par le cheval à toutes les allures sans risque particulier de chute. Il ne doit pas être très sale.

³ Les clôtures doivent empêcher toute escapade et être bien visibles. Elles ne doivent pas comporter un risque de blessure. L’utilisation de fil de fer barbelé est interdite.

Section 7: Lapins domestiques

Art. 55 Occupation et détention en groupe

¹ Les lapins doivent recevoir quotidiennement du fourrage grossier tel que du foin ou de la paille et disposer en permanence d’objets à ronger.

² Les lapereaux ne doivent pas être séparés les uns des autres pendant leurs huit premières semaines de vie.

Art. 56 Enclos et cages

¹ Les cages à lapin doivent comporter:

a. une surface au sol selon l’annexe 1, tableaux 161 et 162, ch. 11 ou, si la surface est plus petite, être équipées d’une surface surélevée d’au moins 20 cm où les lapins peuvent s’étendre de tout leur long;

b. au moins sur une partie, une hauteur permettant aux lapins de s’asseoir en se tenant droit.

² Les enclos doivent être équipés d’une zone obscurcie où les lapins peuvent se retirer.

³ Les enclos sans litière ne peuvent être utilisés que dans des locaux climatisés.

⁴ Les enclos des lapines en état de gestation avancé doivent être pourvus de compartiments où elles peuvent faire leur nid. Elles doivent pouvoir les rembourrer avec de la paille ou un autre matériau leur convenant et pouvoir s’éloigner des lapereaux en gagnant un autre compartiment ou une surface surélevée.

Section 8: Volaille et pigeons domestiques

Art. 57 Equipements

¹ La volaille et les pigeons domestiques doivent disposer de suffisamment de dispositifs d’alimentation et d’abreuvement.