Projet

O. sur la protection des animaux

³ Les chèvres détenues individuellement doivent avoir un contact visuel avec des congénères.

⁴ Les chevreaux de moins de quatre mois doivent être détenus en groupe si l’exploitation compte plus d’un chevreau.

Art. 46 Alimentation

¹ Les chèvres doivent avoir accès à de l’eau en permanence, sur les alpages au moins une fois par jour.

² Les chevreaux âgés de plus de deux semaines doivent pouvoir absorber librement du foin ou un autre fourrage grossier approprié.

Art. 47 Détention au pâturage dans un enclos

¹ Les chèvres ne doivent pas être exposées pour une longue durée et sans protection à des conditions météorologiques extrêmes. Si, dans ces cas, elles ne peuvent être reconduites à la chèvrerie, les chèvres doivent disposer d’un abri naturel ou artificiel dans l’enclos, où elles pourront toutes prendre place en même temps et se protéger des précipitations, du vent et des fortes insolations. Elles doivent disposer d’une aire de repos sèche.

² La quantité de fourrage du pâturage doit être adaptée à la taille du groupe, sinon il faut mettre à la disposition des chèvres du fourrage supplémentaire approprié.

Section 6: Chevaux

Art. 48 Définitions

¹ Par chevaux, on entend les animaux domestiqués de l’espèce équine (chevaux, poneys, ânes, mulets et bardots).

² Par jeunes chevaux, on entend les poulains sevrés qui ne sont pas encore employés pour une utilisation régulière et âgés de moins de six ans.

³ Par utilisation d’un cheval, on entend l’exercice sous la selle, à la longe ou le travail d’attelage.

⁴ Le mouvement comprend l’utilisation et les mouvements libres du cheval.

⁵ Par mouvements libres, on entend les déplacements du cheval dans une aire de sortie où l’animal décide lui-même de la direction et de sa vitesse de déplacement. La conduite à la main ou au carrousel ne sont pas considérés comme des mouvements libres.

⁶ Par aire de sorties, on entend toute surface clôturée en plein air où les chevaux ont la possibilité de se mouvoir librement.