Rapport sur les résultats

GST déplore l’absence totale du groupe des camélidés du Nouveau Monde, et ce malgré le fait que l’élevage de lamas et d’alpagas – à des fins professionnelles mais aussi non professionnelles – est en constante progression et que l’OVF a déjà édicté des directives concernant ces espèces (800.110.24).

Art. 23 Définition

Dans la définition des animaux domestiques, JU, TVKFR, KTFR et KTJU demandent que soit précisé ce que sont les «espèces exotiques».

UR salue le rattachement des buffles domestiques à la catégorie des animaux domestiques. Certains participants proposent aussi que les daims (UR, SZ, OW, ZG, KOLAS et KKLWD), les yaks (GL et AG), les yaks domestiques (SYHV) et les cerfs rouges (KOLAS et KKLWD) soient assimilés aux animaux domestiques. GST, SRTV, SGKZ et SVWZH) souhaiteraient pour leur part que la liste des animaux et domestiques comprenne aussi les hamsters et les cochons d’Inde (UNETHF).

Art. 24 Sols

Pour VFVH, ces dispositions, en particulier l’exigence d’offrir aux animaux domestiques des «sols non glissants» sont peut-être sensées concernant la détention d’animaux domestiques à des fins professionnelles mais beaucoup moins pour ce qui concerne la détention d’animaux domestiques dans un cadre familial. Il faudrait donc étudier d’un peu plus près si elles sont applicables en pratique ou s’il convient de les supprimer purement et simplement. UNETHF ne comprend pas pourquoi l’exigence de sols non glissants ne devrait s’appliquer qu’aux animaux domestiques et demande donc que les dispositions de l’article 24 soient intégrées dans l’article 5, ce qui permettrait de supprimer l’article 24.

Althaus demande l’interdiction des sols perforés pour les buffles domestiques dans la mesure où ces derniers ont besoin d’une litière (paille) relativement basse, aussi bien quand ils sont couchés que quand ils sont debout.

A l’al.1, ALBCH demande une formulation permettant d’exclure les sols présentant des propriétés déficientes sans pour autant fixer d’exigences maximum. ART demande que soit biffée l’exigence selon laquelle les sols doivent «être secs dans l’aire de repos». Des études scientifiques ont en effet montré qu’il n’était pas indispensable que l’aire de repos soit absolument sèche. D’autres participants

⁴³) demandent de supprimer l’expression «besoins de confort» des à la procédure de consultation (

animaux ou de remplacer l’expression «besoins de chaleur et de confort» des animaux par une formulation satisfaisant aux besoins des animaux de bénéficier d’une température adaptée (⁴⁴). La formulation est trop subjective et impossible à contrôler. On propose les formulations suivantes: «besoins de chaleur et de confort des animaux» (OW) et «dans l’aire de repos, les sols doivent être secs et satisfaire aux besoins de chaleur et de garde des différentes espèces d’animaux (BFO, SFF). SP veut remplacer «satisfaire» par «correspondre».

GE, JU, KTJU, NE, TVKFR et VSKT demandent de supprimer le terme «suffisamment» en relation avec la propreté des sols car soit le sol est propre soit il ne l’est pas.

SGBV demande de remplacer l’al. 1 par l’article 13, al. 1 de l’actuelle ordonnance sur la protection des animaux.

Art. 25 Eclairage

Pour VFVH, ces dispositions sont peut-être sensées pour ce qui concerne la détention d’animaux domestiques à des fins professionnelles mais beaucoup moins pour ce qui concerne la détention d’animaux domestiques dans un cadre familial. Il faudrait donc étudier d’un peu plus près si elles sont applicables en pratique ou s’il convient de les supprimer purement et simplement. TVKFR demande que l’expression «en permanence» soit supprimée à l’al. 1. A l’al. 2, JU et KTJU proposent de remplacer l’expression «par de la lumière du jour» par la formulation «par un éclairage naturel».

A l’al, 3, MIGEBU et ART demandent que l’on définisse précisément comment mesurer les 15 lux,

estimant l’explication donnée sur ce point insuffisante (pourquoi 15 lux devraient-ils correspondre à 50 lux dans l’UE?) et que l’on remplace l’expression «néons» par tubes fluorescents.