Rapport sur les résultats

28 Poissons koï

SDAT et ARCAT signalent que les poissons koï sont un type de carpe et estiment donc qu’ils ne nécessitent pas un tableau particulier.

4.20 Annexe 3: Exigences minimales concernant la détention des animaux d’expérience dans des animaleries autorisées

31 et 32 Petits rongeurs

De nombreuses prises de position (¹⁹³) rejettent les exigences minimales car elles ne correspondent pas aux nouvelles normes établies par le Conseil de l’Europe. KTVD, RESAL, SSPT, UNETHB et UNZHPT refusent notamment les 1800 cm² de surface et les 22 cm de hauteur prévus pour les gros rats et les gerbilles de Mongolie, car on ne trouve pas des cages de ces dimensions sur le marché. EKTSAM, SAMW, SCNAT, VFFL et ZH trouvent que les petits écarts par rapport aux normes européennes sont dérangeants dans la mesure où ils n’apportent quasiment rien aux animaux.

De nombreuses prises de position (¹⁹⁴) rejettent les exigences spéciales concernant les objets à ronger, la structure du fourrage ou les cachettes, car ces données pourraient compromettre des analyses comparatives avec d’autres pays, limiter la visibilité des animaux, avoir des effets sur les comportements liés à la peur ou encore générer des problèmes physiologiques en relation avec l’alimentation. Les chercheurs devraient en tous les cas tout faire pour modifier rapidement ces tendances.

Selon LSCV, STS, UNIBEIT, VPSFT et plus de 30 autres organisations de protection des animaux, les dimensions minimales sont insuffisantes et peuvent conduire à une détention dans des conditions cruelles pour les animaux et ainsi nuire à la fiabilité des résultats de la recherche.

33 Autres animaux d’expérience

INTPHA, SGENS, SSN, UNETHF, UNIFRM, VFFL et Weber rejettent les dimensions proposées pour les primates car elles dépassent de loin celles établies par le Conseil de l’Europe et elles rendraient la recherche dans ce domaine beaucoup plus onéreuse, voire impossible, en Suisse. Les exigences plus élevées concernant la détention des primates sont en revanche saluées par les chercheurs (UNIFMN) en tant que compromis acceptable, compte tenu du fait qu’à long terme, l’acceptation par la population est plus important pour la plate-forme de recherche suisse que des réflexions monétaires à court terme.

IBMMU, IPWETH, UNLCIG et UNIZHPI proposent de définir dans l’annexe 3 des exigences minimales pour les xénopes mais aussi pour les furets, les minipigs et les poissons.

4.21 Annexe 4: Exigences minimales pour la promotion des animaux de rente

GLBV et SKMV rejettent les mesures plus sévères concernant l’espace minimal requis pour la promotion des animaux de rente, AI et UR rejettent les dispositions relatives à la hauteur du compartiment. Certains cantons ainsi que plusieurs organisations (¹⁹⁵) proposent d’intégrer à la loi sur la protection des animaux les réglementations en vigueur dans l’Union européenne.

41 Chevaux

(Pas de remarque)

42 Bovins

ASTAG demande que l’on définisse les catégories de poids et les surfaces pour chacun des animaux.