Projet

2. Procédés de valorisation (« R »)

- Utilisation comme combustible (autrement qu’en incinération directe) ou

comme autre moyen de produire de l’énergie

- Récupération ou régénération des solvants

- Valorisation ou récupération de substances organiques qui ne sont pas

utilisées comme solvants

- Valorisation ou récupération des métaux ou des composés métalliques

- Valorisation ou récupération d’autres matières inorganiques

- Régénération des acides ou des bases

- Récupération des produits servant à capter les polluants

- Récupération des produits provenant des catalyseurs

- Régénération ou autres réemplois des huiles usagées

- Epandage sur le sol au profit de l’agriculture ou de l’écologie

- Utilisation de matériaux résiduels obtenus à partir de l’un des procédés

mentionnés dans la présente liste

- Echange de déchets en vue de les soumettre à l’un des procédés

mentionnés dans la présente liste

- Mise en réserve de matériaux en vue de les soumettre à l’un des procédés

mentionnés dans la présente liste.