Rapport explicatif

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existantes, ce risque supplémentaire n’est pas acceptable et exige que des mesures soient prises. La relation entre le risque supplémentaire de cancer du poumon sur l’ensemble de la durée de vie (ELRcancer du poumon) et la concentration en benzo[a]pyrène dans l’air respiré se présente comme suit:

ELRcancer du poumon Conc. de benzo[a]pyrène

dans l’air

entre 1 x 10^-5 et 1 x 10^-41 – 10 ng/m³

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entre 1 x 10 et 1 x 10 10 – 100 ng/m

entre 1 x 10^-3 et 1 x 10^-2100 – 1000 ng/m³

On comprend donc aussi qu’en raison du potentiel génotoxique du benzo[a]pyrène, il n’y a pas de seuil de concentration en dessous duquel cette substance ne soit pas cancérogène. Cela signifie qu’il faut éviter toute exposition chaque fois que cela est possible. Cette obligation de réduire les risques est ancrée dans les lois sur le travail et sur l’assurance-accidents. Selon ce principe, l’employeur est tenu de prendre, pour préserver la santé des travailleurs, toutes les mesures dont l’expérience a démontré la nécessité, que l’état de la technique permet d’appliquer et qui sont adaptées aux conditions données. Une manière simple de réduire les HAP dans l’air respiré lors de travaux de construction de routes consiste à ne plus employer de nouveaux liants contenant du goudron et à ne pas valoriser à chaud les matériaux de démolition des routes dont la teneur en HAP dépasse un certain seuil.

Deux variantes pour la teneur en goudron autorisée lors du travail à chaud

Deux variantes sont proposées pour la teneur maximale en goudron ou en HAP des matériaux de démolition des routes destinés à être travaillés à chaud. Les organes consultés sont invités à indiquer quelle variante ils préconisent.

Avec la variante 2, les matériaux de démolition des routes dont la teneur en HAP ne dépasse pas 1000 mg/kg (20 000 mg par kilogramme de liant) peuvent être travaillés à chaud si l’asphalte ainsi produit ne présente pas une teneur en HAP supérieure à 250 mg/kg (5000 mg par kilogramme de liant). Cette variante reflète les exigences déjà définies actuellement dans la Directive de l’OFEV pour la valorisation des déchets de chantier minéraux. Le fait d’inscrire ces exigences dans une ordonnance renforcerait la sécurité du droit.

La variante 1 tient mieux compte de la question de la protection des travailleurs. Les résultats de l’évaluation des risques réalisée par la CE pour le brai de goudron montrent l’importance de cette protection. Selon ceux-ci, la teneur maximale en HAP des matériaux de démolition des routes travaillés à chaud devrait être fixée plutôt en dessous de 250 mg/kg (5000 mg par kilogramme de liant), la valeur prévue par la variante 1. Cette valeur se fonde sur les recommandations de la Directive pour la valorisation des déchets de chantier minéraux, selon laquelle les matériaux de démolition des routes dont la teneur en HAP est inférieure à 250 mg/kg peuvent être valorisés comme s’ils ne contenaient pas de goudron. Comme les concentrations en HAP des liants de bitume et de goudron ne sont pas du même ordre de grandeur, on peut admettre qu’une grande partie des matériaux de démolition de la « classe de HAP < 250 mg/kg » présente des