Rapport explicatif

Inventaire PBC 2008: rapport explicatif

Table des matières

1 Situation initiale, introduction et objectifs de l'Inventaire PBC4

2 Bases légales4

3 Définition des biens culturels5

4 Procédure pour la révision de l'Inventaire PBC5

4.1 Edifices5

4.2 Collections, sites archéologiques et cas spéciaux6

5 Critères de sélection pour le classement d'objets A7

5.1 Edifices7

5.2 Collections de musées et de bibliothèques, fonds d'archives8

5.2.1 Collections de musées8

5.2.2 Fonds d'archives9

5.2.3 Collections de bibliothèques9

5.3 Sites archéologiques9

5.4 Cas spéciaux10

6 Calendrier de la révision de l'Inventaire PBC10

7 Présentation de l'Inventaire PBC11

8 Lien entre l'Inventaire PBC et d'autres inventaires nationaux12

8.1 Inventaires fédéraux selon l'art. 5 de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)13

8.1.1 Inventaire des sites construits à protéger en Suisse (ISOS)13

8.1.2 Inventaire des voies de communication historiques de la Suisse (IVS)13

8.1.3 Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d'importance nationale (IFP)14

8.2 Inventaires du DDPS à usage interne14

8.2.1 ADAB et IKFÖB15

8.2.2 HOBIM15

8.3 Prise en compte d'autres listes et publications nationales ou interrégionales15

8.4 Prise en considération d'objets suisses de la Convention sur le patrimoine culturels de l'UNESCO dans l'Inventaire PBC16

9 Désignation des objets A au moyen de l'écusson PBC17

10 Effets juridiques, conséquences au niveau des finances et du personnel17

10.1 Octroi de subventions après la réforme de la péréquation et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)17

11 Révision17

12 Approbation par le Conseil fédéral18

13 Appendice19

13.1 Abréviations19

13.2 Collaborateurs et groupes de travail20