Projet

Ordonnance sur les listes des stupéfiants

Désignation GTIN Liste

tétrahydrocannabinol

drotébanol 7611746040002 a

ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transfor- 7611746041009 a mables en ecgonine et cocaïne

éphédrone voir sous méthcathinone 7611746331001 d estazolam 7611746182009 b éthchlorvynol 7611746183006 b éthinamate 7611746184003 b N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine 7611746186007 b éthyl-loflazépate 7611746185000 b N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4- 7611746132004 d méthylènedioxyamphétamine

N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, 7611746132004 d

MDEA) [(±)-isomère]

alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- 7611746976806 d méthylènedioxyamphétamine (MBDB) éthylméthylthiambutène 7611746042006 a

éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables 7611746043003 a aux préparations contenant de l’éthylmorphine)

Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contien-

nent un ou plusieurs autres composants (substances actives

ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée

en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la

concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations

de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations

l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de

l’ordonnance du 17 octobre 2001 sur les médicaments6).

N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine 7611746140009 d

4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2) 7611746137016 d

éticyclidine (PCE) 7611746140009 d etilamfétamine [(+)-isomère] 7611746186007 b étonitazène 7611746044000 a étorphine 7611746045007 a étoxéridine 7611746046004 a étryptamine 7611746227007 d

6 RS 812.212.21