Projet

Ordonnance sur les listes des stupéfiants

Désignation GTIN Liste

aux préparations contenant de la difénoxine)

Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contien-

nent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difé-

noxine calculée en base et une quantité de sulfate

d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de

difénoxine. L’institut attribue à ces préparations

l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de

l’ordonnance du 17 octobre 2001 sur les médicaments4).

dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applica- 7611746032007 a bles aux préparations contenant de la dihydrocodéine)

Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine c sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles

contiennent un ou plusieurs autres composants (substances

actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéi-

ne, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de

prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les

préparations de forme non divisée. L’institut attribue à

ces préparations l’une des catégories de remise au public

(voir art. 22 de l’ordonnance du 17 octobre 2001 sur les

médicaments5).

dihydrocodéinone voir sous hydrocodone 7611746051008 a

dihydroetorphine 7611746260004 a

dihydromorphine 7611746033004 a

dihydromorphinone voir sous hydromorphone 7611746053002 a

diménoxadol 7611746034001 a

dimépheptanol 7611746035008 a

2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 7611746136002 d

2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006 d

(DOET) [(±)-isomère]

2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 7611746137023 d 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001 d

(DOM, STP) [(±)-isomère]

2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine 7611746138013 d

(2C-T-7)

6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone 7611746064008 a

voir sous méthadone

4 RS 812.212.21

5 RS 812.212.21