Projet

Ordonnance sur les listes des stupéfiants

Désignation GTIN Liste

cyclobarbital 7611746179009 b délorazépam 7611746180005 b désomorphine 7611746025009 a DET voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005 d dexamfétamine voir sous dexamphétamine 7611746119005 dexamphétamine [(+)-isomère] 7611746119005 a dextromoramide 7611746026006 a dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions 7611746027003 a applicables aux préparations contenant du dextropro-

poxyphène)

Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène c sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont

destinées exclusivement à une application par voie orale et

que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par

unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 %

dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doi-

vent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances

psychotropes. L’institut attribue à ces préparations l’une

des catégories de remise au public (voir art. 22 de

l’ordonnance du 17 octobre 2001 sur les médicaments3).

diacétylmorphine voir sous héroïne 7611746050001 d diamorphine voir sous héroïne 7611746050001 d diampromide 7611746029007 a diazépam 7611746181002 b

didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline- 7611746143000 d

carboxamide-8β voir sous diéthylamide de l’acide

lysergique

diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) 7611746143000 d 3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole 7611746135005 d

voir sous N,N-diéthyltryptamine

N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide 7611746143000 d de l’acide lysergique

diéthylpropione voir sous amfépramone 7611746167006 b diéthylthiambutène 7611746312000 a N,N-diéthyltryptamine (DET) 7611746135005 d difénoxine (sous réserve des dispositions applicables 7611746031000 a

3 RS 812.212.21