Projet

Ordonnance sur les listes des stupéfiants

Désignation GTIN Liste

coca, feuilles de 7611746999478 a

coca, extraits

A l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en

cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgonini-

que ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par

litre ou kilogramme.

cocaïne 7611746021001 a

coca, teintures de 7611746999454 a

codéine (sous réserve des dispositions applicables 7611746022008 a aux préparations contenant de la codéine)

Les préparations qui contiennent de la codéine sont sous- c traites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent

un ou plusieurs autres composants (substances actives ou

excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base,

n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concen-

tration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme

non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des

catégories de remise au public (voir art. 22 de l’ordon-

nance du 17 octobre 2001 sur les médicaments2).

codéine-N-oxide 7611746023005 a

codoxime 7611746024002 a

conocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d

CP 47,497, 3-[4-(1,1-dimethylheptyl)-2-hydroxyphenyl]- 7611746990963 d cyclohexanol CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-dimethylhexyl)-2- 7611746990956 d hydroxyphenyl]-cyclohexanol CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-dimethyloctyl)-2- 7611746990949 d hydroxyphenyl]-cyclohexanol CP 47,497-C9-homologes, 3-[4-(1,1-dimethylnonyl)-2- 7611746990932 d hydroxyphenyl]-cyclohexanol

m-CPP voir sous m-Chlorphenylpiperazine 7611746991038 d

o-CPP voir sous o-Chlorphenylpiperazine 7611746991045 d

p-CPP voir sous p-Chlorphenylpiperazine 7611746991021 d

2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5- 7611746137016 d diméthoxyphenéthylamine

2C-T-7 voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)- 7611746138013 d propylthiophenéthylamine

2 RS 812.212.21