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Consultation 2008/77: Ordonnances sur les stupéfiants et les substances psychotropes (OCStup, OAStup, OLStup-DFI). · 23 pages
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Ordonnance sur les listes des stupéfiants
Désignation GTIN Liste
opium/opium brut (sous réserve des dispositions appli- 7611746160007 a cables aux préparations contenant de l’opium)
Les préparations qui contiennent de l’opium sont soustrai- c tes partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au
maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un
ou plusieurs autres composants (substances actives ou
excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas
être extraite dans une proportion qui constituerait un
danger pour la santé publique ou par des moyens aisément
mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus
être utilisées dans une telle proportion. L’institut attribue à
ces préparations l’une des catégories de remise au public
(voir art. 22 de l’ordonnance du 17 octobre 2001 sur les
médicaments7).
opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908 a opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302 a opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905 a opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905 a
oripavine 7611746270003 a oxazépam 7611746211006 b oxazolam 7611746212003 b oxycodone 7611746092001 a oxymorphone 7611746093008 a panaeolus voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl 7611746048008 a parahexyl (synhexyl) 7611746149002 d paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008 d paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) 7611746150015 d PCE voir sous éticyclidine 7611746140009 d PCP voir sous phencyclidine 7611746124009 a PCPY voir sous rolicyclidine 7611746153009 d pémoline 7611746123002 b pentazocine [(±)-isomère; cis] 7611746094005 a pentobarbital 7611746213000 b