Projet
Consultation 2008/77: Ordonnances sur les stupéfiants et les substances psychotropes (OCStup, OAStup, OLStup-DFI). · 23 pages
Fedlex · Projet · Page 17Fedlex · Projet
Ordonnance sur les listes des stupéfiants
Désignation GTIN Liste
JWH-250
1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018 7611746990925 d PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4- 7611746100003 a acétoxypipéridine
péthidine 7611746095002 a
péthidine, produit intermédiaire A 7611746096009 a péthidine, produit intermédiaire B 7611746976011 a péthidine, produit intermédiaire C 7611746976172 a
peyotl (lophophora williamsii) 7611746371007 d phénadoxone 7611746097006 a phénampromide 7611746098003 a phénazocine 7611746099000 a phencyclidine (PCP) 7611746124009 a phendimétrazine [(±)-isomère; trans] 7611746205012 b
1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP) 7611746100003 a
phenmétrazine 7611746125006 a phénobarbital 7611746214007 b phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone) 7611746168010 b phénomorphane 7611746101000 a phénopéridine 7611746102007 a phentermine 7611746215004 b
1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine 7611746153009 d
voir sous rolicyclidine
pholcodine (sous réserve des dispositions applicables 7611746103004 a aux préparations contenant de la pholcodine)
Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contien-
nent un ou plusieurs autres composants (substances actives
ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en
base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la
concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de
forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations
l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de
l’ordonnance du 17 octobre 2001 sur les médicaments8).
PHP voir sous rolicyclidine 7611746153009 d