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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 118 pages
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Titre 2 : Règles générales de circulation
Chapitre 1 : Règles concernant tous les usagers de la route
Art. 4 Obligation de faire preuve d’attention et d’égards
(Art. 26 LCR)
1 Les usagers de la route voueront leur attention à la circulation et, lorsque les conditions concrètes l’exigent, l’accroître en fonction de la situation. Ils tiendront compte des particularités des véhicules et du chargement transporté, ainsi que des conditions de la route, de la circulation et de la visibilité.
2 L’obligation de faire preuve d’égards accrus est en particulier applicable :
a. envers les usagers de la route plus faibles ou plus vulnérables ;
b. quand on utilise des surfaces destinées en priorité à d’autres usagers de la route.
3 Les conducteurs ont également l’obligation de faire preuve d’égards accrus :
a. dans les quartiers habités ;
b. lorsqu’ils manœuvrent.
4 Si la visibilité est limitée pour une manœuvre, ils doivent au besoin avoir recours à l’aide d’une tierce personne.
Art. 5 Priorité des véhicules ferroviaires
1 Les véhicules ferroviaires disposent de la priorité.
2 Mais si le véhicule ferroviaire débouche d’une route où des signaux lumineux ou le signal « Stop » (C.01) ou « Cédez le passage » (C.02) ont retiré la priorité aux véhicules en général, il est tenu d’accorder la priorité aux véhicules qui circulent sur la route prioritaire.
Art. 6 Passages à niveau
1 Aux passages à niveau protégés par des installations avec des barrières ou des installations de signaux lumineux, la priorité revient aux usagers de la route, sauf lorsque :
a. apparaît un feu rouge fixe, clignotant ou tournant ;
b. apparaît un feu jaune clignotant ; ou
c. la barrière est fermée.
2 Aux passages à niveau, les piétons doivent aussi observer les signaux lumineux destinés aux véhicules lorsqu’il n’y a pas de feux portant le symbole d’un piéton. Les signaux acoustiques signifient « Arrêt » pour tous les usagers de la route.
3 Celui qui franchit un passage à niveau doit éviter de s’attarder.