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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 118 pages
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2 Le signal « Police » (B.38) oblige à s’arrêter près du poste d’interception de la police.
Section 3 : Signaux d’obligation
Art. 112 Stop, cédez le passage
Les signaux « Stop » (C.01) et « Cédez le passage » (C.02) obligent les conducteurs à réduire leur vitesse et à accorder la priorité aux véhicules circulant sur la route dont ils s’approchent. Le signal « Stop » les oblige en outre à s’arrêter.
Art. 113 Sens
1 Les signaux qui indiquent un sens à suivre obligatoirement (C.03 à C.10) exigent du conducteur qu’il prenne, à l’endroit en question, exclusivement l’une des directions indiquées.
2 Le signal « Sens obligatoire pour les véhicules transportant des marchandises dangereuses » (C.11) exige des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses qu’ils prennent la direction indiquée à l’endroit en question.
3 Le signal « Obstacle à contourner » (C.12 ou C.13) exige du conducteur qu’il contourne l’obstacle devant lequel est placé le signal du côté indiqué par la flèche.
Art. 114 Carrefour à sens giratoire
1 Combiné avec le signal « Cédez le passage » (C.02), le signal « Carrefour à sens giratoire » (C.14) indique les carrefours à sens giratoire et oblige conducteurs à tourner dans le sens indiqué.
2 Avant d’entrer dans un carrefour à sens giratoire, on doit accorder la priorité aux véhicules qui, sur sa gauche, surviennent dans le giratoire.
3 On n’est pas tenu de signaler sa direction à l’entrée du carrefour à sens giratoire ni, pour autant que l’on ne change pas de voie, à l’intérieur du giratoire. L’intention de quitter le giratoire doit être indiquée.
4 Dans les carrefours à sens giratoire, les cycles peuvent déroger à l’obligation de tenir leur droite.
Art. 115 Chaînes à neige obligatoires
Le signal « Chaînes à neige obligatoires » (2.48) interdit aux véhicules automobiles à voies multiples d’emprunter le tronçon en question sauf si au moins deux roues motrices du même essieu, ou une par côté s’il s’agit de roues jumelées, sont équipées de chaînes à neige métalliques ; cette disposition s’applique, par analogie, aux tricycles à moteur. Sont également admis les dispositifs analogues, faits d’une autre matière, qui sont autorisés par l’OFROU.