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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 118 pages

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Art. 116 Piste cyclable, chemin pour piétons, allée d’équitation

1 Le signal « Piste cyclable » (C.16) oblige les cyclistes à emprunter la piste qui leur est indiquée par ce signal.

2 Le signal « Chemin pour piétons » (C.17) oblige les piétons à emprunter le chemin qui leur est indiqué par ce signal.

3 Le signal « Allée d’équitation » (C.18) oblige les cavaliers et les personnes qui conduisent un cheval par la longe à emprunter l’allée qui leur est indiquée par ce signal.

4 Les autres usagers de la route ne peuvent emprunter les pistes cyclables, les chemins pour piétons et les allées d’équitation que lorsque cela est expressément prévu. Les piétons ne peuvent emprunter les pistes cyclables lorsqu’ils ne disposent pas d’un trottoir ou d’un chemin pour piétons.

5 Un signal destiné aux chemins utilisés en commun (p. ex. « Piste cyclable et chemin pour piétons sans partage de l’aire de circulation », C.19) indique les pistes, chemins et allées visés aux al. 1 à 3 dont l’aire de circulation n’est pas divisée pour les catégories d’usagers. Les cyclistes et les cavaliers doivent avoir égard aux piétons et leur laisser la priorité.

6 Un signal destiné aux chemins où les aires de circulation sont séparées (p. ex. « Piste cyclable et chemin pour piétons avec partage de l’aire de circulation », C.20) indique les pistes, chemins et allées visés aux al. 1 à 3 où un marquage attribue une aire de circulation distincte à chaque catégorie d’usagers.

Art. 117 Chaussée réservée aux bus

Le signal « Chaussée réservée aux bus » (C.21) annonce une chaussée réservée aux bus publics en trafic de ligne, qui ne doit pas être empruntée par les autres véhicules ; il peut également préciser le tracé des voies réservées aux bus qui sont indiquées par des marques.

Section 4 : Signaux particuliers impliquant des règles de comportement

Art. 118 Signaux pour des aires de circulation particulières

1 Les signaux « Début de localité sur route principale » (D.01) à fond bleu et « Début de localité sur route secondaire » (D.02) à fond blanc désignent l’endroit à partir duquel sont applicables les règles spécialement prévues pour la circulation à l’intérieur des localités.

2 Les signaux « Autoroute » (D.03) et « Semi-autoroute » (D.04) désignent les routes sur lesquelles sont applicables les règles spécialement prévues pour la circulation sur les autoroutes et les semi-autoroutes . Ils suppriment toutes les restrictions signalées auparavant.