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Consultation 2011/128: Révisions dans le domaine du tabac et des objets usuels · 106 pages
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817.023.31 Denrées alimentaires et objets usuels
noSubstance
6. Méthotrexate*
442. 7-Méthoxycoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
(noCAS 531-59-9)
1226. N-(2-methoxyethyl)-p-phénylenediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des
produits de teinture capillaire (noCAS 72584-59-9)
1216. 2-Méthoxyméthyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des
produits de teinture capillaire (noCAS 29785-47-5)
1251. 2-Méthoxy-4-nitrophénol (4-nitroguaiacol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des
produits de teinture capillaire (noCAS 3251-56-7)
443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
(noCAS 943-88-4)
444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum (noCAS 104-27-8)
1212. 6-Méthoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits
de teinture capillaire (noCAS 94166-62-8)
1221. 4-Méthoxytoluène-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits
de teinture capillaire (noCAS 56496-88-9)
227. Méthylamino-2 heptane et ses sels
445. Méthyl trans-2-butènoate, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
(noCAS 623-43-8)
446. 7-Méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
(noCAS 2445-83-2)
1256. N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et la
monoéthanolamine (HC Blue no4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 158571-57-4)
1248. 3, 4-Méthylènedioxyaniline et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de
teinture capillaire (noCAS 14268-66-7)
1247. 3,4-Méthylènedioxyphenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de
teinture capillaire (noCAS 533-31-3)
451. Méthyleugénol (noCAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles
utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas:
a) 100mg/kg dans les parfums fins
b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette
c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées
d) 10 mg/kg dans les produits à rincer
e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale 447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
(noCAS 13706-86-0)
1289. 3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en
cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 93633-79-5)
1284. N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des
produits de teinture capillaire (noCAS 2973-21-9)
175. Méthylphénidate* et ses sels
1296. 4,4’-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine]
(Basic Brown no4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 4482-25-1)
413. Méthyl-2 m-phénylènediamine