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Consultation 2011/128: Révisions dans le domaine du tabac et des objets usuels · 106 pages

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817.023.31 Denrées alimentaires et objets usuels

noSubstance

6. Méthotrexate*

442. 7-Méthoxycoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(noCAS 531-59-9)

1226. N-(2-methoxyethyl)-p-phénylenediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des

produits de teinture capillaire (noCAS 72584-59-9)

1216. 2-Méthoxyméthyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des

produits de teinture capillaire (noCAS 29785-47-5)

1251. 2-Méthoxy-4-nitrophénol (4-nitroguaiacol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des

produits de teinture capillaire (noCAS 3251-56-7)

443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(noCAS 943-88-4)

444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de

parfum (noCAS 104-27-8)

1212. 6-Méthoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits

de teinture capillaire (noCAS 94166-62-8)

1221. 4-Méthoxytoluène-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits

de teinture capillaire (noCAS 56496-88-9)

227. Méthylamino-2 heptane et ses sels

445. Méthyl trans-2-butènoate, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(noCAS 623-43-8)

446. 7-Méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(noCAS 2445-83-2)

1256. N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et la

monoéthanolamine (HC Blue no4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 158571-57-4)

1248. 3, 4-Méthylènedioxyaniline et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de

teinture capillaire (noCAS 14268-66-7)

1247. 3,4-Méthylènedioxyphenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de

teinture capillaire (noCAS 533-31-3)

451. Méthyleugénol (noCAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles

utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas:

a) 100mg/kg dans les parfums fins

b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette

c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées

d) 10 mg/kg dans les produits à rincer

e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale 447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(noCAS 13706-86-0)

1289. 3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en

cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 93633-79-5)

1284. N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des

produits de teinture capillaire (noCAS 2973-21-9)

175. Méthylphénidate* et ses sels

1296. 4,4’-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine]

(Basic Brown no4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 4482-25-1)

413. Méthyl-2 m-phénylènediamine